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| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 13 juillet 2011, 10/08057
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-07-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 JUILLET 2011 HF N° 2011/454 Rôle N° 10/08057 Z O épouse S C/ B C épouse Y H Y K Y Grosse délivrée le : à :la SCP PRIMOUT - FAIVRE la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal d'Instance de TOULON en date du 22 Mars 2010 enregistré au répertoire général sous le n...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 13 juillet 2011, 10/09726
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-07-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 JUILLET 2011 HF N°2011/455 Rôle N° 10/09726 P Z divorcée F C/ T J H A Grosse délivrée le : à :Me JAUFFRES la SCP BLANC-CHERFILS la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 01 Décembre 2009 enregistré au répertoire général...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 13 juillet 2011, 10/12225
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-07-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 JUILLET 2011 MN N° 2011/ 458 Rôle N° 10/12225 D M C/ P R épouse E F E Grosse délivrée le : à :la SCP BOISSONNET-ROUSSEAU Me JAUFFRES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 17 Novembre 2009 enregistré au répertoire général sous le n° 07/650. APPELANT Monsieur D...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 13 juillet 2011, 10/14273
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-07-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 JUILLET 2011 FG N° 2011/ 459 Rôle N° 10/14273 B V X Z S H SCP V Z H C/ D U M U Grosse délivrée le : à : Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS en date du 16 Juin 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 03/01627. APPELANTS Maître Andrée LEFEBVRE...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 13 juillet 2011, 10/15875
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-07-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 JUILLET 2011 MN N° 2011/ 460 Rôle N° 10/15875 P G H V S.C.I. LES OLIVIERS C/ S I Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP JOURDAN - WATTECAMPS Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 13 Juillet 2010 enregistré au répertoire général sous le n...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 13 juillet 2011, 10/19247
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-07-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 JUILLET 2011 FG N° 2011/ 464 Rôle N° 10/19247 Société civile 5F CINQEFFE C/ Société VILLANDRY Y B Grosse délivrée le : à :la SCP DE SAINT FERREOL - TOUBOUL la SCP BLANC-CHERFILS la SCP COHEN-GUEDJ Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 28 Septembre 2010 enregistré au...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre b, 13 juillet 2011, 10/22872
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-07-13 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1B...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 13 JUILLET 2011 MN N° 2011/469 Rôle N° 10/22872 E M C/ M. LE PROCUREUR GENERAL PRES DE LA COUR D' APPEL D'AIX EN PROVENCE Grosse délivrée le : à :la SCP SIDER Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 15 Décembre 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 09/05588. APPELANT...
