Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2011-02-15 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 15 février 2011, 09/22270
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-02-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 FEVRIER 2011 B.R. N° 2011/ Rôle N° 09/22270 O S K I E épouse T C/ U Y S.A. RAIOLA HYPOCAMP S.C.I. Adresse 1 U Y Z G W R Grosse délivrée le : à :la SCP PRIMOUT - FAIVRE la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 27 Octobre...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 15 février 2011, 10/02982
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-02-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 FEVRIER 2011 B.R. N° 2011/ Rôle N° 10/02982 SOCIETE MEDITERRANEENNE DE BATIMENT 'SM2B' C/ SAS GROUPE CONFIANCE SARL PAROS Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 01 Février 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 08/3205. APPELANTE SOCIETE...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 1re chambre a, 15 février 2011, 10/08532
... CITATION_ARRET Cour d'appel d'Aix-en-Provence 2011-02-15 Cour d'appel d'Aix-en-Provence 1A...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 15 FEVRIER 2011 J.V. N° 2011/ Rôle N° 10/08532 J B C/ E B Grosse délivrée le : à :la SCP SIDER la SCP BLANC-CHERFILS réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 25 Mars 2010 enregistré au répertoire général sous le n° 06/04092. APPELANT Monsieur J B né le Date naissance...
