Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2008-10-09 dans la jurisprudence francophone - page 2
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| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 09 octobre 2008, 346
...Cour d'appel d'aix-en-provence...4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 09 OCTOBRE 2008 No 2008/ 346 Rôle No 06/16983 SA HOTEL EXCELSIOR C/ SCI LA MAJOLANE réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 14 Septembre 2006 enregistré au répertoire général sous le no 04/06797. APPELANTE SA HOTEL EXCELSIOR, agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice et domicilié., demeurant 193 Boulevard Félix Martin - 83700 SAINT RAPHAEL représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour assistée de la SELARL LLC ET ASSOCIES , avocats au...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 09 octobre 2008, 372
...Cour d'appel d'aix-en-provence...3o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 09 OCTOBRE 2008 No 2008/372 Rôle No 07/19139 SCI L'OLIVAIE C/ SNC EIFFAGE CONSTRUCTION PROVENCEYves X... réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 12 Novembre 2007 enregistré au répertoire général sous le no 04/6083. APPELANTE S.C.I L'OLIVAIE,immatriculée au RCS de TOULON sous le No : D 413 185 430 98 D 00312, sise 445 Chemin de la Lèque - Le Brusc - 83140 SIX-FOURS-LES-PLAGESreprésentée par la SCP BLANC AMSELLEM-MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assistée de Me Jean-François LANI...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre commerciale, 09 octobre 2008, 458
...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 8o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 09 OCTOBRE 2008 No 2008 / 458 Rôle No 06 / 15239 Magar Y... C / S. A OSEO BDPME Grosse délivrée le : à : BOTTAI JAUFFRES Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de MARSEILLE en date du 03 Août 2006 enregistré au répertoire général sous le no 04 / 1382. APPELANT Monsieur Magar Y... né le 14 Novembre 1925 à KARPOUT, demeurant... représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Antoine BERAUD substitué par Me Mathieu CROIZET, avocats...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Ct0014, 09 octobre 2008, 579
...Cour d'appel d'aix-en-provence...1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 09 OCTOBRE 2008 HF No2008 / 579 Rôle No 08 / 05621 SCI VILLELAURE C / SCI CLIBAS Pascal X... Catherine Y... réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 20 Décembre 2007 enregistré au répertoire général sous le no 05 / 02645. APPELANTE LA SCI VILLELAURE dont le siège est 503 Chemin de Mouriès-83140 SIX FOURS LES PLAGES représentée par la SCP DE SAINT FERREOL-TOUBOUL, avoués à la Cour, plaidant par Me Christian GIRARD, substitué par Me MINGASSOU, avocats au barreau de TOULON...
