Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2008-09-04 dans la jurisprudence francophone - page 2
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| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Ct0014, 04 septembre 2008, 521
...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 04 SEPTEMBRE 2008 XF No 2008 / 521 Rôle No 07 / 10167 Bernard X... Magali Y... épouse X... C / Athar Z... veuve A... Nehman A... Sobia A... Imran A... Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de TOULON en date du 03 Mai 2007 enregistré au répertoire général sous le no 06 / 5600. APPELANTS Monsieur Bernard X... né le 25 Février 1958 à LAGNY SUR MARNE 77400, demeurant ... Madame Magali Y... épouse X... née le 30 Novembre 1960...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Ct0014, 04 septembre 2008, 522
...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 04 SEPTEMBRE 2008 XF No 2008 / 522 Rôle No 07 / 11717 Philippe X... Annick Y... épouse X... C / Marie-Jeanne Z... épouse A... SCI LES JARDINS DE PAULINE Hervé A... Thierry A... Isabelle Angèle A... épouse B... Robert A... Jean-Marie C... Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DIGNE-LES-BAINS en date du 20 Juin 2007 enregistré au répertoire général sous le no 03 / 390. APPELANTS Monsieur Philippe X... né le 02 Janvier 1949 à ALLAUCH 13190...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Ct0180, 04 septembre 2008, 725
...Cour d'appel d'aix-en-provence...6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 04 SEPTEMBRE 2008 No2008 / Rôle No 07 / 05697 Monique Marcelle Marie-Louise Y... épouse Z... C / Roger Pierre Z... Grosse délivrée à : SCP LIBERAS SCP BLANC Réf. dossier Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 14 Mars 2007 enregistré e au répertoire général sous le no 05 / 4373. APPELANTE Madame Monique Marcelle Marie-Louise Y... épouse Z... née le 23 Octobre 1942 à BRAIN SUR LONGUENNE, demeurant C / O Mlle Sophie Z...-... EN PROVENCE représentée par la SCP...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 04 septembre 2008, 98/20601
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND ET SUR RENVOI DE CASSATION DU 04...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND ET SUR RENVOI DE CASSATION DU 04 SEPTEMBRE 2008 FG No 2008 / 519 Rôle No 98 / 20601 Jacques Albert X... Marie Camille Z... épouse X... C / Michel A... Huguette B... épouse A... SCP N... O... P... SA GENERALI ASSURANCES IARD Grosse délivrée le : à : réf Décisions déférées à la cour : Jugement du tribunal de grande instance de Grasse en date du 15 septembre...
