Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2008-03-27 dans la jurisprudence francophone - page 3
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| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Ct0180, 27 mars 2008, 268
...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 27 MARS 2008 No 2008 / Rôle No 07 / 02713 Clément Honoré X... C / Thierry Y... Louis Y... Françoise Z... MINISTERE PUBLIC Grosse délivrée le : à : SCP ERMENEUX SCP MAYNARD réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 17 Mai 2005 enregistré e au répertoire général sous le no 03 / 6087. APPELANT Monsieur Clément Honoré X... né le 11 Mars 1935 à CAGNES SUR MER 06800, demeurant ... représenté par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY-LEVAIQUE...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 27 mars 2008, 95
...Cour d'appel d'aix-en-provence...3o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 MARS 2008 No 2008 / 95 Rôle No 06 / 08605 Alain X... Virginie Y... épouse X... C / SA LYONNAISE DE BANQUE réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 24 Mars 2006 enregistré au répertoire général sous le no 06 / 00456. APPELANTS Monsieur Alain X... né le 28 Juillet 1970 à NICE 06000, demeurant...-... représenté par la SCP BLANC AMSELLEM- MIMRAN CHERFILS, avoués à la Cour, assisté de Me Sylvie CASTEL, avocat au barreau de NICE Madame Virginie Y... épouse X... née le 13...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 27 mars 2008, 96
...Cour d'appel d'aix-en-provence...3o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 27 MARS 2008 No 2008 / 96 Rôle No 06 / 10171 S. C. I LES HAUTS DE L'ABBAYE C / Jean- Pierre X... MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD Simon Y... S. A. R. L GEOTOP MUTUELLES DU MANS ASSURANCES IARD Xavier Z... S. A GENERALI IARD Simon Y... Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Commerce de TOULON en date du 11 Mai 2006 enregistré au répertoire général sous le no 04 / 636. APPELANTE S. C. I LES HAUTS DE L'ABBAYE, demeurant 18 Avenue Nocart- Immeuble le Lazarine-83400 HYERES représentée par la SCP MAYNARD- SIMONI, avoués...
