Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2008-03-07 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 07 mars 2008, 06/04433
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 MARS 2008 No 2008...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 MARS 2008 No 2008 / Rôle No 06 / 04433 Abdallah X... C / Gérard Y... Josette Y... Grosse délivrée le : à : BOTTAI ERMENEUX réf Décision déférée à la Cour : Jugement du juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 16 Février 2006 enregistré au répertoire général sous le no 05 / 5395. APPELANT...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 07 mars 2008, 06/11638
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT MIXTE DU 07 MARS 2008 No 2008 / 127...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT MIXTE DU 07 MARS 2008 No 2008 / 127 Rôle No 06 / 11638 Robert X... Franz Claude Bastien X... C / Syndicat des Copropriétaires Immeuble LA TOURRAQUE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 22 mai 2006 enregistré au répertoire général sous le no 04 / 6069. APPELANTS Monsieur Robert...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 07 mars 2008, 06/11687
...France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 07 mars 2008, 06/11687...4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 MARS 2008 No 2008/ 128 Rôle No 06/11687 Syndicat des Copropriétaires ENSEMBLE IMMOBILIER 4 BIS RUE SAINT PHILIPPE NICE C/ S.A. CABINET TABONI réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 16 mai 2006 enregistré au répertoire général sous le no 05/336. APPELANT Syndicat des Copropriétaires ENSEMBLE IMMOBILIER 4 BIS RUE SAINT PHILIPPE NICE, représenté par son syndic en exercice la S.A.R.L. CABINET REGIS GAL. Poursuites et diligences de son...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 07 mars 2008, 07/1840
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 MARS 2008 No 2008 / 130...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 MARS 2008 No 2008 / 130 Rôle No 07 / 01840 S. A. R. L. CABINET JACQUES REVEILLE C / Syndicat de copropriétaires 3 PLACE CAVAILLON Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 09 janvier 2007 enregistré au répertoire général sous le no 05 / 8555. APPELANTE S. A. R. L...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 07 mars 2008, 123
...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 15o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 MARS 2008 No 2008 / Rôle No 06 / 04433 Abdallah X... C / Gérard Y... Josette Y... Grosse délivrée le : à : BOTTAI ERMENEUX réf Décision déférée à la Cour : Jugement du juge de l'exécution du Tribunal de Grande Instance d'AIX-EN-PROVENCE en date du 16 Février 2006 enregistré au répertoire général sous le no 05 / 5395. APPELANT Monsieur Abdallah X... bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 12337 du 27 / 11 / 2006 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 07 mars 2008, 127
...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT MIXTE DU 07 MARS 2008 No 2008 / 127 Rôle No 06 / 11638 Robert X... Franz Claude Bastien X... C / Syndicat des Copropriétaires Immeuble LA TOURRAQUE Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 22 mai 2006 enregistré au répertoire général sous le no 04 / 6069. APPELANTS Monsieur Robert X... né le 18 septembre 1942 à BONE ALGERIE 99000, demeurant ... Monsieur Franz Claude Bastien X... né le 22 septembre 1966 à ANTIBES...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 07 mars 2008, 128
...Cour d'appel d'aix-en-provence...4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 MARS 2008 No 2008/ 128 Rôle No 06/11687 Syndicat des Copropriétaires ENSEMBLE IMMOBILIER 4 BIS RUE SAINT PHILIPPE NICE C/ S.A. CABINET TABONI réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 16 mai 2006 enregistré au répertoire général sous le no 05/336. APPELANT Syndicat des Copropriétaires ENSEMBLE IMMOBILIER 4 BIS RUE SAINT PHILIPPE NICE, représenté par son syndic en exercice la S.A.R.L. CABINET REGIS GAL. Poursuites et diligences de son représentant légal en exercice domicilié en cette...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 07 mars 2008, 130
...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 07 MARS 2008 No 2008 / 130 Rôle No 07 / 01840 S. A. R. L. CABINET JACQUES REVEILLE C / Syndicat de copropriétaires 3 PLACE CAVAILLON Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de DRAGUIGNAN en date du 09 janvier 2007 enregistré au répertoire général sous le no 05 / 8555. APPELANTE S. A. R. L. CABINET JACQUES REVEILLE, pris en la personne de son dirigeant en exercice, domicilié en cette qualité au siège sis, demeurant 85 Résidence du...
