Recherche de (formation:Cour d'appel d'Aix-en-Provence OR tribunal:Cour d'appel d'Aix-en-Provence) date_arret:2007-09-20 dans la jurisprudence francophone
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 20 septembre 2007, 05/07835
...COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2007 No 2007...COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2007 No 2007 / Rôle No 05 / 07835 SARL AU REGAL C / Nicolas X... Françoise X... épouse Y... Chantal X... épouse Z... Marie- Thérèse A... épouse X... Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 09 Mars 2005 enregistré au répertoire général sous...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 20 septembre 2007, 06/16707
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2007 No 2007...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2007 No 2007 / Rôle No 06 / 16707 Vincenzo X... C / Annelies Y... épouse X... AJ Partielle 30 / 05 / 2005 Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP GIACOMETTI réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 22 Novembre 2004 enregistré e au répertoire général sous le no 02 / 7581. APPELANT Monsieur...
| France, Cour d'appel d'Aix-en-Provence, 20 septembre 2007, 07/1841
...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2007 XF No 2007...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2007 XF No 2007/475 Rôle No 07/01841 SARL RVG CONSULTANTS C/ SA REAM REAL ESTATE ASSET MANAGEMENT Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 29 Janvier 2007 enregistré au répertoire général sous le no 05/7420. APPELANTE LA SARL RVG CONSULTANTS, dont le...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Chambre civile 1, 20 septembre 2007, 313
...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D' APPEL D' AIX EN PROVENCE 4o Chambre C ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2007 No 2007 / Rôle No 05 / 07835 SARL AU REGAL C / Nicolas X... Françoise X... épouse Y... Chantal X... épouse Z... Marie- Thérèse A... épouse X... Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de NICE en date du 09 Mars 2005 enregistré au répertoire général sous le no 01 / 0003. APPELANTE SARL AU REGAL agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicili, prise en la personne de Me B...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Ct0014, 20 septembre 2007, 475
...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2007 XF No 2007/475 Rôle No 07/01841 SARL RVG CONSULTANTS C/ SA REAM REAL ESTATE ASSET MANAGEMENT Grosse délivrée le : à : réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 29 Janvier 2007 enregistré au répertoire général sous le no 05/7420. APPELANTE LA SARL RVG CONSULTANTS, dont le siège est 33 boulevard Maréchal Juin - 06800 CAGNES SUR MER représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, plaidant par Me William...
| France, Cour d'appel d'aix-en-provence, Ct0180, 20 septembre 2007, 731
...Cour d'appel d'aix-en-provence...COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 6o Chambre B ARRÊT AU FOND DU 20 SEPTEMBRE 2007 No 2007 / Rôle No 06 / 16707 Vincenzo X... C / Annelies Y... épouse X... AJ Partielle 30 / 05 / 2005 Grosse délivrée le : à : SCP SIDER SCP GIACOMETTI réf Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande Instance de GRASSE en date du 22 Novembre 2004 enregistré e au répertoire général sous le no 02 / 7581. APPELANT Monsieur Vincenzo X... né le 06 Octobre 1954 à FOGGIA ITALIE, demeurant ... représenté par la SCP SIDER, avoués à la Cour, assisté de...
