Recherche de dont les audiences ont été présidées par Mme Teiller dans la jurisprudence francophone - page 205
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| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 20 octobre 2021, 20-19179
...Mme Teiller président...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 20 octobre 2021 Cassation partielle Mme TEILLER, président Arrêt n° 737 F-D Pourvoi n° K 20-19.179 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 OCTOBRE 2021 1°/ M. I X, domicilié Adresse 1, agissant sous l'enseigne Stemokat, 2°/ la société Entreprise T, dont le siège est Adresse 1, ont formé le pourvoi n° K 20-19.179 contre l'arrêt rendu le 25 juin 2020 par la...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 20 octobre 2021, 20-19349
...Mme Teiller président...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 20 octobre 2021 Rejet Mme TEILLER, président Arrêt n° 721 F-D Pourvoi n° V 20-19.349 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 OCTOBRE 2021 La société Deloffre, société par actions simplifiée, dont le siège est Adresse 1, a formé le pourvoi n° V 20-19.349 contre l'arrêt rendu le 1er octobre 2019 par la cour d'appel de Caen 1re chambre civile, dans le litige l'opposant...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 20 octobre 2021, 20-20264
...Mme Teiller président...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 JL COUR DE CASSATION _ Audience publique du 20 octobre 2021 Rejet Mme TEILLER, président Arrêt n° 730 F-D Pourvoi n° Q 20-20.264 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 OCTOBRE 2021 La société Paul, société civile immobilière, dont le siège est Adresse 2, a formé le pourvoi n° Q 20-20.264 contre l'arrêt rendu le 11 janvier 2019 par la cour d'appel de Paris pôle 4, chambre 1, dans le litige l'opposant : 1...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 20 octobre 2021, 20-20428
ARCHITECTE ENTREPRENEUR - Réception de l'ouvrage - Définition - Réception tacite - Volonté non équivoque de recevoir - Présomption -... ...Mme Teiller...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 20 octobre 2021 Rejet Mme TEILLER, président Arrêt n° 742 FS-B Pourvoi n° T 20-20.428 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 OCTOBRE 2021 1°/ M. Y K, domicilié Adresse 3, 2°/ la société Mutuelle des architectes français MAF, dont...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 20 octobre 2021, 20-21129
...Mme Teiller président...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 20 octobre 2021 Cassation partielle Mme TEILLER, président Arrêt n° 738 F-D Pourvoi n° E 20-21.129 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 OCTOBRE 2021 M. Q B, domicilié Adresse 3, a formé le pourvoi n° E 20-21.129 contre l'arrêt rendu le 13 août 2020 par la cour d'appel de Bourges chambre civile, dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Olivier Zanni...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 20 octobre 2021, 20-21267
...Mme Teiller président...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 20 octobre 2021 Cassation partielle Mme TEILLER, président Arrêt n° 739 F-D Pourvoi n° E 20-21.267 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 20 OCTOBRE 2021 La société Commercimmo, société à responsabilité limitée, dont le siège est Adresse 3, a formé le pourvoi n° E 20-21.267 contre l'arrêt rendu le 3 juillet 2020 par la cour d'appel de Paris pôle 4, chambre 6, dans le...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 13 octobre 2021, 19-16980
...Mme Teiller président...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 13 octobre 2021 Cassation Mme TEILLER, président Arrêt n° 700 F-D Pourvoi n° Z 19-16.980 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 OCTOBRE 2021 M. V S, domicilié Adresse 2, a formé le pourvoi n° Z 19-16.980 contre l'arrêt rendu le 26 mars 2019 par la cour d'appel de Poitiers 1re chambre civile, dans le litige l'opposant : 1°/ à M. L N, domicilié Adresse 3...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 13 octobre 2021, 19-18123
...Mme Teiller président...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 13 octobre 2021 Rejet Mme TEILLER, président Arrêt n° 705 F-D Pourvoi n° S 19-18.123 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 OCTOBRE 2021 La société Galerie Q L, société à responsabilité limitée, dont le siège est Adresse 6, a formé le pourvoi n° S 19-18.123 contre l'arrêt rendu le 6 février 2019 par la cour d'appel de Paris pôle 5, chambre 3, dans le litige...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 13 octobre 2021, 19-23301
...Mme Teiller président...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 SG COUR DE CASSATION _ Audience publique du 13 octobre 2021 Rejet Mme TEILLER, présidente Arrêt n° 708 F-D Pourvoi n° V 19-23.301 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 OCTOBRE 2021 Mme S V, domiciliée Adresse 1, a formé le pourvoi n° V 19-23.301 contre l'arrêt rendu le 7 mars 2019 par la cour d'appel de Paris pôle 1, chambre 2, dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme P G-Y, domiciliée Adresse 2...
| France, Cour de cassation, Chambre civile 3, 13 octobre 2021, 19-26196
...Mme Teiller président...LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : CIV. 3 MF COUR DE CASSATION _ Audience publique du 13 octobre 2021 Cassation partielle sans renvoi Mme TEILLER, président Arrêt n° 704 F-D Pourvoi n° S 19-26.196 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 OCTOBRE 2021 1°/ M. I S, 2°/ Mme Q J, épouse S, domiciliés tous deux Adresse 1, ont formé le pourvoi n° S 19-26.196 contre l'arrêt rendu le 2 octobre 2019 par la cour d'appel de Bastia chambre civile...
