Licence ODbL
Résumé de la licence ODbL 1.0 fr

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Le résumé explicatif n'est pas un contrat, mais simplement une source pratique pour faciliter la compréhension de la version complète de la licence ODbL 1.0 — il exprime en termes courants les principales notions juridiques du contrat. Ce résumé explicatif n'a pas de valeur juridique, son contenu n'apparaît pas sous cette forme dans le contrat. Seul le texte complet du contrat de licence fait loi.

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