Recherche de num_arret:1 date_arret:2016-02-16 dans la jurisprudence francophone
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 16 février 2016 , 1C 370/2015
...SUISSE-TRIBUNALFEDERALSUISSE-20160216-1C3702015... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 1C_370/2015 Arrêt du 16 février 2016 Ire Cour de droit public Composition MM. les Juges fédéraux Fonjallaz, Président, Merkli et Kneubühler. Greffier : M. Kurz. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Thierry F. Ador, avocat, recourant, contre Département de l'aménagement, du logement et de l'énergie de la République et canton de Genève, case postale 22, 1211 Genève 8. Objet autorisation complémentaire...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 16 février 2016 , 1C 459/2015
...SUISSE-TRIBUNALFEDERALSUISSE-20160216-1C4592015... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 1C_459/2015 Arrêt du 16 février 2016 Ire Cour de droit public Composition MM. les Juges fédéraux Fonjallaz, Président, Chaix et Kneubühler. Greffière : Mme Arn. Participants à la procédure 1. A. _ , 2. B. _ , toutes les deux représentées par Me Jean-David Pelot, avocat, recourantes, contre 1. C.C. _ , 2. D.C. _ , 3. E.C. _ , tous les trois représentés par Me Alain Thévenaz, avocat, intimés, Municipalité de Mies...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 16 février 2016 , 1C 84/2015
...SUISSE-TRIBUNALFEDERALSUISSE-20160216-1C842015... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 1C_84/2015 Arrêt du 16 février 2016 Ire Cour de droit public Composition MM. les Juges fédéraux Fonjallaz, Président, Chaix et Kneubühler. Greffier : M. Alvarez. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Razi Abderrahim, avocat, recourant, contre Municipalité de Bottens, 1041 Bottens, Service du développement territorial du canton de Vaud, place de la Riponne 10, 1014 Lausanne. Objet Ordre de remise en...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 16 février 2016 , 6B 1/2016
...6B_1/2016... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_1/2016 Arrêt du 16 février 2016 Cour de droit pénal Composition M. le Juge fédéral Denys, Président. Greffière : Mme Gehring. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre 1. Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD, 2. A. _ , représentée par Me Daniel Pache, avocat, intimés. Objet Recours en matière pénale au Tribunal fédéral, motivation, arbitraire, recours contre le jugement de la Cour d'appel...
