Recherche de num_arret:1 date_arret:2012-05-10 dans la jurisprudence francophone
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 10 mai 2012 , 1B 249/2012
...SUISSE-TRIBUNALFEDERALSUISSE-20120510-1B2492012...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 1B_249/2012 Arrêt du 10 mai 2012 Ire Cour de droit public Composition MM. les Juges Fonjallaz, Président, Raselli et Chaix. Greffier: M. Kurz. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Vincent Hertig, avocat, recourant, contre Ministère public du canton du Valais, Office régional du Valais central, case postale 2202, 1950 Sion 2. Objet détention provisoire, recours contre l'ordonnance de la Chambre pénale du Tribunal cantonal du canton du Valais, du 13 avril...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 10 mai 2012 , 1B 259/2012
...SUISSE-TRIBUNALFEDERALSUISSE-20120510-1B2592012...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 1B_259/2012 Arrêt du 10 mai 2012 Ire Cour de droit public Composition M. le Juge Fonjallaz, Président. Greffier: M. Parmelin. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Christophe de Kalbermatten, avocat, recourant, contre B. _ , C. _ et D. _ , représentés par Me Robert Assael, avocat, intimés, Ministère public de la République et canton de Genève, case postale 3565, 1211 Genève 3. Objet procédure pénale; ordonnance de non-entrée en matière, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 10 mai 2012 , 9F 1/2012
...9F_1/2012...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9F_1/2012 Arrêt du 10 mai 2012 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Borella et Glanzmann. Greffier: M. Bouverat. Participants à la procédure A. _ , agissant par B. _ , lui-même représenté par APAS Association pour la permanence de défense des patients et des assurés, requérante, contre Office AI pour les assurés résidant à l'étranger, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral...
