Recherche de num_arret:1 date_arret:2012-02-13 dans la jurisprudence francophone
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 13 février 2012 , 1B 38/2012
...SUISSE-TRIBUNALFEDERALSUISSE-20120213-1B382012...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 1B_38/2012 1B_40/2012 Arrêt du 13 février 2012 Ire Cour de droit public Composition MM. les Juges Fonjallaz, Président, Merkli et Chaix. Greffière: Mme Tornay Schaller. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Romanos Skandamis, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Genève, case postale 3565, 1211 Genève 3 C. _ , Juge au Tribunal des mesures de contrainte du canton de Genève, case postale 3715, 1211 Genève 3. Objet Récusation pénale...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 13 février 2012 , 1B 44/2012
...SUISSE-TRIBUNALFEDERALSUISSE-20120213-1B442012...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 1B_44/2012 Arrêt du 13 février 2012 Ire Cour de droit public Composition MM. les Juges Fonjallaz, Président, Aemisegger et Chaix. Greffière: Mme Tornay Schaller. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Philippe Currat, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Genève, case postale 3565, 1211 Genève 3. Objet Détention provisoire, recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale de recours, du 22 décembre 2011...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 13 février 2012 , 1B 60/2012
...SUISSE-TRIBUNALFEDERALSUISSE-20120213-1B602012...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 1B_60/2012 Arrêt du 13 février 2012 Ire Cour de droit public Composition M. le Juge Fonjallaz, Président. Greffier: M. Parmelin. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Ministère public de la République et canton de Genève, case postale 3565, 1211 Genève 3. Objet procédure pénale; ordonnance de non-entrée en matière, recours contre l'arrêt de la Chambre pénale de recours de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 22 décembre 2011...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 13 février 2012 , 1C 19/2012
...SUISSE-TRIBUNALFEDERALSUISSE-20120213-1C192012...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 1C_19/2012 Arrêt du 13 février 2012 Ire Cour de droit public Composition MM. les Juge Fonjallaz, Président, Eusebio et Chaix. Greffier: M. Parmelin. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre Service des automobiles et de la navigation du canton de Vaud Objet avertissement, excès de vitesse, recours contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 19 décembre 2011. Considérant en fait et en droit: 1. Par...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 13 février 2012 , 1C 568/2011
...SUISSE-TRIBUNALFEDERALSUISSE-20120213-1C5682011...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 1C_568/2011 Arrêt du 13 février 2012 Ire Cour de droit public Composition MM. les Juges Fonjallaz, Président, Aemisegger et Eusebio. Greffier: M. Rittener. Participants à la procédure Hoirie X. _ , soit pour elle: A. _ , B. _ , représentés par Me Férida Béjaoui Hinnen, avocate, recourants, contre C. _ , D. _ , E. _ , représentées par Me François Bellanger, avocat, intimées, Département des constructions et des technologies de l'information de la République et canton...
