Recherche de num_arret:1 date_arret:2011-10-06 dans la jurisprudence francophone
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 6 octobre 2011 , 1B 500/2011
...SUISSE-TRIBUNALFEDERALSUISSE-20111006-1B5002011...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 1B_500/2011 Arrêt du 6 octobre 2011 Ire Cour de droit public Composition MM. les Juges Fonjallaz, Président, Merkli et Eusebio. Greffière: Mme Tornay Schaller. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Bertrand Demierre, avocat, recourant, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens. Objet Détention provisoire, mesures de substitution, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 6 octobre 2011 , 1B 553/2011
...SUISSE-TRIBUNALFEDERALSUISSE-20111006-1B5532011...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 1B_553/2011 Arrêt du 6 octobre 2011 Ire Cour de droit public Composition M. le Juge Fonjallaz, Président. Greffier: M. Parmelin. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Ministère public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens. Objet procédure pénale, ordonnance de non-entrée en matière, recours tardif, recours contre l'arrêt de la Chambre des recours pénale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 13 juillet 2011. Considérant en...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 6 octobre 2011 , 1C 414/2011
...SUISSE-TRIBUNALFEDERALSUISSE-20111006-1C4142011...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 1C_414/2011 Arrêt du 6 octobre 2011 Ire Cour de droit public Composition M. le Juge Fonjallaz, Président. Greffier: M. Parmelin. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Municipalité de Chardonne, rue du Village 19, case postale 31, 1803 Chardonne, Département de la sécurité et de l'environnement du canton de Vaud, représenté par le Centre de conservation de la faune et de la nature du Service des forêts, de la faune et de la nature, chemin du Marquisat 1, 1025...
