Recherche de num_arret:2011 date_arret:2011-09-16 dans la jurisprudence francophone - page 2
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit civil , Arrêt du 16 septembre 2011 , 5D 161/2011
...2011-09-16T12:00:00.000Z...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 5D_161/2011 Arrêt du 16 septembre 2011 IIe Cour de droit civil Composition Mme la Juge Hohl, Présidente. Greffier: M. Richard. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre Y. _ AG, représentée par Me Luis Arias, avocat, intimée. Objet mainlevée définitive de l'opposition, recours constitutionnel contre l'arrêt de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Genève du 10 août 2011. Considérant: que, par arrêt du 10 août 2011, la Cour de justice du canton de Genève a rejet...
| Suisse, Tribunal fédéral, Cour de droit pénal , Arrêt du 16 septembre 2011 , 6B 143/2011
Art. 173 CP; art. 16 al. 2 Cst., art. 10 CEDH; diffamation; droit d'apporter la preuve de la vérité; liberté d'expression. Est... ...2011-09-16T12:00:00.000Z...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 6B_143/2011 Arrêt du 16 septembre 2011 Cour de droit pénal Composition MM. et Mme les Juges Mathys, Président, Schneider, Wiprächtiger, Jacquemoud-Rossari et Denys. Greffière: Mme Cherpillod. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Léonard A. Bender, avocat, recourant, contre 1. Ministère public du canton du Valais, case postale 2282, 1950...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 16 septembre 2011 , 8C 544/2011
...2011-09-16T12:00:00.000Z...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_544/2011 Arrêt du 16 septembre 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure L. _ , recourant, contre SUVA, Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents maladie professionnelle, recours contre le jugement de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, du 23...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 16 septembre 2011 , 9C 405/2011
...2011-09-16T12:00:00.000Z...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_405/2011 Arrêt du 16 septembre 2011 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge U. Meyer, Président. Greffier: M. Bouverat. Participants à la procédure C. _ , représentée par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 mars 2011. Vu...
