Recherche de num_arret:1 date_arret:2011-09-21 dans la jurisprudence francophone
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 21 septembre 2011 , 1B 280/2011
...SUISSE-TRIBUNALFEDERALSUISSE-20110921-1B2802011...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 1B_280/2011 Arrêt du 21 septembre 2011 Ire Cour de droit public Composition MM. les Juges Fonjallaz, Président, Aemisegger et Reeb. Greffier: M. Rittener. Participants à la procédure A. _ , France, représentée par Me Christophe Wagner, avocat, recourante, contre B. _ , représentée par Me Laurent Feld, avocat, C. _ , intimés, Ministère public du canton de Neuchâtel, Parquet général, rue du Pommier 3, 2000 Neuchâtel. Objet procédure pénale, classement, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 21 septembre 2011 , 1B 447/2011
...SUISSE-TRIBUNALFEDERALSUISSE-20110921-1B4472011...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 1B_447/2011 Arrêt du 21 septembre 2011 Ire Cour de droit public Composition MM. les Juges Fonjallaz, Président, Reeb et Merkli. Greffier: M. Rittener. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Christian Delaloye, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Genève, case postale 3565, 1211 Genève 3. Objet prolongation de détention provisoire, recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale de recours, du 9 août 2011...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 21 septembre 2011 , 1B 460/2011
...SUISSE-TRIBUNALFEDERALSUISSE-20110921-1B4602011...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 1B_460/2011 Arrêt du 21 septembre 2011 Ire Cour de droit public Composition MM. les Juges Fonjallaz, Président, Reeb et Eusebio. Greffier: M. Kurz. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Pascal Junod, avocat, recourant, contre Ministère public du canton de Genève, case postale 3565, 1211 Genève 3. Objet détention provisoire, recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre pénale de recours, du 3 août 2011. Faits: A. A...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit public , Arrêt du 21 septembre 2011 , 1B 472/2011
...SUISSE-TRIBUNALFEDERALSUISSE-20110921-1B4722011...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 1B_472/2011 Arrêt du 21 septembre 2011 Ire Cour de droit public Composition M. le Juge Fonjallaz, Président. Greffier: M. Kurz. Participants à la procédure X. _ , recourante, contre Y. _ , intimé, Parquet général du canton de Berne, Maulbeerstrasse 10, 3011 Berne. Objet procédure pénale; décision de non-entrée en matière, recours contre la décision de la Section pénale de la Cour suprême du canton de Berne, Chambre de recours pénale, du 16 août 2011. Considérant...
