La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Ire cour de droit social - page 54
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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 14 avril 2020 , 8C 310/2019
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_310/2019, 8C_320/2019 Arrêt du 14 avril 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme von Zwehl. Participants à la procédure 8C_310/2019 Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, recourante, contre A. _ , représenté par Me Séverine Monferini Nuoffer, avocate, intimé, et 8C_320/2019...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 14 avril 2020 , 8C 654/2019
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_654/2019 Arrêt du 14 avril 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure Service de l'emploi du canton de Vaud, Instance Juridique Chômage, rue Marterey 5, 1014 Lausanne, recourant, contre A. _ , intimé. Objet Assurance-chômage aptitude au placement, recours contre le jugement de la Cour des...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 14 avril 2020 , 8C 66/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_66/2020 Arrêt du 14 avril 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Maillard, Président, Wirthlin et Abrecht. Greffière : Mme von Zwehl. Participants à la procédure Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, recourante, contre A. _ , représenté par Me Jean-Charles Sommer, avocat, intimé. Objet Assurance-accidents rente d'invalidité; revenu sans...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 8 avril 2020 , 8C 45/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_45/2020 Arrêt du 8 avril 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, recourante, contre A. _ SA, représenté par Me Ivan Zender, avocat, intimée. Objet Assurance-accidents domaine d'activité de la CNA...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 7 avril 2020 , 8C 44/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_44/2020 Arrêt du 7 avril 2020 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Abrecht, en qualité de juge unique. Greffière : Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre 1. Commune mixte de Valbirse, rue Aimé-Charpilloz 2, 2735 Bévilard, représentée par Service social Centre-Orval SSCO, Grand-Rue 47, 2735 Malleray, 2. Préfecture du Jura bernois...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 6 avril 2020 , 8C 580/2019
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_580/2019 Arrêt du 6 avril 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure SWICA Assurances SA, Römerstrasse 37, 8401 Winterthur, recourante, contre A. _ , représenté par Me Marc Mathey-Doret, avocat, intimé. Objet Assurance-accidents lien de causalité; frais d'expertise, recours contre le jugement...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , , 8C 74/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_74/2020 Arrêt du 1er avril 2020 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Abrecht, en qualité de juge unique. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Service de l'emploi du canton de Vaud, Instance Juridique Chômage, rue Marterey 5, 1014 Lausanne, intimé. Objet Assurance-chômage condition de recevabilité, recours contre le jugement de la Cour des assurances...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , , 8C 75/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_75/2020 Arrêt du 1er avril 2020 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Abrecht, en qualité de juge unique. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Service de l'emploi du canton de Vaud, Instance Juridique Chômage, rue Marterey 5, 1014 Lausanne, intimé. Objet Assurance-chômage condition de recevabilité, recours contre le jugement de la Cour des assurances...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 26 mars 2020 , 8C 31/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_31/2020 Arrêt du 26 mars 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffière : Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Hospice général, cours de Rive 12, 1204 Genève, intimé. Objet Aide sociale, recours contre le jugement de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre administrative, du 12...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 23 mars 2020 , 8C 766/2018
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_766/2018 Arrêt du 23 mars 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Maillard, Président, Wirthlin et Abrecht. Greffière : Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Eric Maugué, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents rente d'invalidité; gain assur...
