La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Ire cour de droit social - page 44
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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 7 septembre 2020 , 8C 37/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_37/2020 Arrêt du 7 septembre 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mmes les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine, Wirthlin, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Boris Heinzer, avocat, recourant, contre Eglise évangélique réformée du c anton de Vaud, chemin des Cèdres 7, 1004 Lausanne, représentée par Me Olivier Subilia, avocat, intimée...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 7 septembre 2020 , 8C 414/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_414/2020 Arrêt du 7 septembre 2020 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Abrecht, en qualité de juge unique. Greffière : Mme von Zwehl. Participants à la procédure B. _ , recourant, contre Service de l'économie et de l'emploi, rue de la Jeunesse 1, 2800 Delémont, intimé. Objet Assurance-chômage condition procédurale, recours contre le jugement de la Cour des assurances du Tribunal cantonal jurassien...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 7 septembre 2020 , 8C 546/2019
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_546/2019 Arrêt du 7 septembre 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffière : Mme Elmiger-Necipoglu. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Gabriele Sémah, avocat, recourante, contre SWICA Assurances SA, Römerstrasse 37, 8401 Winterthur, agissant par SWICA Organisation de santé, Direction régionale de Lausanne, avenue Mon Repos 22...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 7 septembre 2020 , 8C 650/2019
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_650/2019 Arrêt du 7 septembre 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme Elmiger-Necipoglu. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me François Gillard, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents causalit...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 7 septembre 2020 , 8C 76/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_76/2020 Arrêt du 7 septembre 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Maillard, Président, Wirthlin et Abrecht. Greffière : Mme von Zwehl. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Pierre Seidler, avocat, recourante, contre Zurich Compagnie d'Assurances SA Division Sinistres-Litigation, Mythenquai 2, 8002 Zurich, intimée. Objet Assurance-accidents tentative de suicide, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 7 septembre 2020 , 8C 810/2019
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_810/2019 Arrêt du 7 septembre 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure A. _ , représentée par Maître Jean-Michel Duc et Maître Marine Girardin, recourante, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents lien...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 2 septembre 2020 , 8C 174/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_174/2020 Arrêt du 2 septembre 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Viscione et Abrecht. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse, rue de l'Hôtel-de-Ville 6, 1204 Genève, intimé. Objet Droit de la fonction publique décision en constatation, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 2 septembre 2020 , 8C 682/2019
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_682/2019 Arrêt du 2 septembre 2020 Ire Cour de droit social Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Heine, Juge présidant, Bechaalany, Juge suppléante, et Abrecht. Greffière : Mme von Zwehl. Participants à la procédure 1. A. _ , 2. B. _ , 3. C. _ , 4. D. _ , 5. E. _ , 6. F. _ , 7. G. _ , 8. H. _ , 9. I. _ , 10. J. _ , 11. K. _ , 12. L. _ , 13. M. _ , 14. N. _ , 15. O. _ , 16. P. _ , 17. Q. _ , 18. R. _ , 19. S...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 31 août 2020 , 8C 428/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_428/2020 Arrêt du 31 août 2020 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Abrecht, en qualité de juge unique. Greffière : Mme Paris. Participants à la procédure Transports publics genevois, route de la Chapelle 1, 1212 Grand-Lancy, représentés par Me Malek Adjadj, avocat, recourants, contre B. _ , représenté par Me Christian Bruchez, avocat, intimé. Objet Droit de la fonction publique retrait du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 31 août 2020 , 8C 457/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_457/2020 Arrêt du 31 août 2020 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Abrecht, en qualité de juge unique. Greffière : Mme Paris. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Unia Caisse de chômage, p.a. CDC-Centre de comptétences Romand, case postale 1496, 1001 Lausanne, intimée. Objet Assurance-chômage condition de recevabilité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de...
