La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Ire cour de droit social - page 43
Page 43 des 2 232 résultats trouvés :
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 16 septembre 2020 , 8C 680/2019
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_680/2019 Arrêt du 16 septembre 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat, recourant, contre Service de l'emploi du canton de Vaud, Instance Juridique Chômage, rue Marterey 5, 1014 Lausanne Adm cant VD, intimé. Objet Assurance-chômage aptitude au...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 16 septembre 2020 , 8C 837/2019
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_837/2019 Arrêt du 16 septembre 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Flore Primault, avocate, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents revenu d'invalide...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 14 septembre 2020 , 8C 678/2019
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_678/2019 Arrêt du 14 septembre 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mmes les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine, Wirthlin, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Agnès von Beust, avocate, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 11 septembre 2020 , 8C 459/2019
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_459/2019 Arrêt du 11 septembre 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffière : Mme Paris. Participants à la procédure Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, recourante, contre A. _ , représenté par Me Monica Zilla, avocate, intimé. Objet Assurance-accidents causalité naturelle, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 9 septembre 2020 , 8C 184/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_184/2020 Arrêt du 9 septembre 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Viscione et Abrecht. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Guy Zwahlen, avocat, recourant, contre Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse, rue de l'Hôtel-de-Ville 6, 1204 Genève, intimé. Objet Droit de la fonction publique...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 9 septembre 2020 , 8C 782/2019
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_782/2019 Arrêt du 9 septembre 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Maillard, Président, Wirthlin et Abrecht. Greffière : Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Hospice général, cours de Rive 12, 1204 Genève, intimé. Objet Aide sociale, recours contre le jugement de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre administrative, du 8 octobre...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 9 septembre 2020 , 8C 823/2019
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_823/2019 Arrêt du 9 septembre 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure Helsana Accidents SA, avenue de Provence 15, 1007 Lausanne, recourante, contre A. _ , représentée par Me Nicolas Gillard, avocat, intimée. Objet Assurance-accidents rente d'invalidité, recours contre le jugement de la Cour...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 8 septembre 2020 , 8C 178/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_178/2020 Arrêt du 8 septembre 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Viscione et Abrecht. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure Réseau santé de la Sarine, agissant par son Comité de direction pour la Commission des indemnités forfaitaires, avenue Jean-Paul II 10, 1752 Villars-sur-Glâne, recourant, contre A.A. _ , représentée par Me Katia Berset, avocate...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 8 septembre 2020 , 8C 357/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_357/2020 Arrêt du 8 septembre 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Maillard, Président, Wirthlin et Abrecht. Greffière : Mme Paris. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Hubert Theurillat, avocat, recourante, contre Generali Assurances Générales SA, représentée par Me Didier Elsig, avocat, intimée. Objet Assurance-accidents affection psychique; causalité adéquate...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 8 septembre 2020 , 8C 592/2019
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_592/2019 Arrêt du 8 septembre 2020 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mmes les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine, Wirthlin, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Unia Caisse de chômage, place Chauderon 5, 1003 Lausanne, intimée. Objet Assurance-chômage gain assuré; restitution, recours contre le jugement de la Cour des assurances...
