La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Ire cour de droit social - page 28
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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 11 juin 2021 , 8C 404/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_404/2020 Arrêt du 11 juin 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure A. _ , représenté par X. _ SA, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents notion d'accident; lien de causalité, recours contre l'arrêt de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 11 juin 2021 , 8C 578/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_578/2020 Arrêt du 11 juin 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure 1. A. _ Sàrl, 2. B. _ , tous les deux représentés par Me Tania Huot, avocate, recourants, contre AXA Assurances SA, General-Guisan-Strasse 40, 8400 Winterthur, représentée par Me Patrick Moser, avocat, intimée. Objet Assurance-accidents...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 11 juin 2021 , 8C 754/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_754/2020 Arrêt du 11 juin 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Maillard, Président, Wirthlin et Abrecht. Greffière : Mme Betschart. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Marc-Aurèle Vollenweider, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents restitution, recours contre le...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 11 juin 2021 , 8C 97/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_97/2021 Arrêt du 11 juin 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me François Gillard, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents lien de causalité, recours contre l'arrêt de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 10 juin 2021 , 8C 560/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_560/2020 Arrêt du 10 juin 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Pierre Seidler, avocat, recourante, contre Zurich Compagnie d'Assurances SA Division Sinistres-Litigation, Mythenquai 2, 8002 Zurich, intimée. Objet Assurance-accidents lien de causalité, recours contre le jugement de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 8 juin 2021 , 8C 605/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_605/2020 Arrêt du 8 juin 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffière : Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Alexandre Massard, avocat, recourante, contre Vaudoise Générale, Compagnie d'Assurances SA, avenue de Cour 41, 1007 Lausanne, intimée. Objet Assurance-accidents notion d'accident, facteur extérieur extraordinaire...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 8 juin 2021 , 8C 632/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_632/2020 Arrêt du 8 juin 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Anne-Laure Diverchy, avocate, recourant, contre Caisse cantonale genevoise de chômage, rue de Montbrillant 40, 1201 Genève, intimée. Objet Assurance-chômage indemnité de chômage, domicile en Suisse, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 8 juin 2021 , 8C 636/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_636/2020 Arrêt du 8 juin 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Ecole polytechnique fédérale de Lausanne EPFL, Ressources Humaines, Station 7, 1015 Lausanne, intimée. Objet Droit de la fonction publique traitement, recours contre l'arrêt de la Cour I du Tribunal administratif...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 8 juin 2021 , 8C 665/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_665/2020 Arrêt du 8 juin 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Hüsnü Yilmaz, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents révision; restitution, recours contre l'arrêt de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 8 juin 2021 , 8C 747/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_747/2020 Arrêt du 8 juin 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Séverine Monferini Nuoffer, avocate, recourante, contre Zurich Compagnie d'Assurances SA Division Sinistres-Litigation, Mythenquai 2, 8002 Zurich, intimée. Objet Assurance-accidents dépens, recours contre l'arrêt de la Ire...
