La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Ire cour de droit social - page 22
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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 23 septembre 2021 , 8C 259/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_259/2021 Arrêt du 23 septembre 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffière : Mme Betschart. Participants à la procédure Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, recourante, contre A. _ , représenté par Me Daniela Linhares, avocate, intimé. Objet Assurance-accidents rente d'invalidité; revenu sans...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 23 septembre 2021 , 8C 365/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_365/2021 Arrêt du 23 septembre 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Guillaume Grand, avocat, recourant, contre Service de l'industrie, du commerce et du travail, avenue du Midi 7, 1951 Sion, intimé. Objet Assurance-chômage indemnité en cas de travail à temps réduit, recours contre le...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 15 septembre 2021 , 8C 240/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_240/2021 Arrêt du 15 septembre 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme Elmiger-Necipoglu. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jean-Daniel Kramer, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents, recours contre l'arrêt de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 13 septembre 2021 , 8C 78/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_78/2021 Arrêt du 13 septembre 2021 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Abrecht, en qualité de juge unique. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour des assurances sociales du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 10 septembre 2021 , 8C 128/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_128/2021 Arrêt du 10 septembre 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Maillard, Président, Wirthlin et Abrecht. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Nicolas Wisard, avocat, recourant, contre Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse, rue de l'Hôtel-de-Ville 6, 1204 Genève, intimé. Objet Droit de la fonction publique, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 9 septembre 2021 , 8C 79/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_79/2021 Arrêt du 9 septembre 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffière : Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Boris Heinzer, avocat, recourant, contre Eglise évangélique réformée du canton de Vaud, chemin des Cèdres 7, 1004 Lausanne, représentée par Me Olivier Subilia, avocat, intimée, Caisse cantonale de chômage, quai de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 8 septembre 2021 , 8C 192/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_192/2021 Arrêt du 8 septembre 2021 Ire Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Maillard, Président, Viscione et Truttmann, Juge suppléante. Greffière : Mme Elmiger-Necipoglu. Participants à la procédure A. _ , représenté par M e Frédéric Hainard, recourant, contre Conseil communal de la Ville de La Chaux-de-Fonds, Tour Espacité, 2300 La Chaux-de-Fonds, intimé. Objet Droit de la fonction publique résiliation des...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 7 septembre 2021 , 8C 450/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_450/2021 Arrêt du 7 septembre 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Maillard, Président, Wirthlin et Abrecht. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Mobilière Suisse Société d'Assurances SA, Bundesgasse 35, 3011 Berne, représentée par Me Philippe A. Grumbach, avocat, intimée. Objet Assurance-accidents procédure de première instance; condition de recevabilité, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 7 septembre 2021 , 8C 614/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_614/2020 Arrêt du 7 septembre 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mmes les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine, Wirthlin, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme von Zwehl. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Muriel Vautier, avocate, recourant, contre Vaudoise Générale, Compagnie d'Assurances SA, intimée. Objet Assurance-accidents causalité, recours contre l'arrêt de la Cour des assurances sociales...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 6 septembre 2021 , 8C 13/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_13/2021 Arrêt du 6 septembre 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mmes les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine, Wirthlin, Viscione et Abrecht. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure Mutuel Assurances SA, Service juridique, rue des Cèdres 5, 1920 Martigny, recourante, contre A. _ , représenté par Me François Roux, avocat, intimé. Objet Assurance-accidents lésion corporelle assimilée à un accident; lien de...
