La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Ire cour de droit social - page 212
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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 4 août 2011 , 8C 583/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_583/2010 Arrêt du 4 août 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure C. _ , représenté par Me Michel De Palma, avocat, recourant, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité appréciation des preuves, recours contre le jugement du Tribunal cantonal valaisan du 2 juin 2010...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 3 août 2011 , 8C 233/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_233/2011 Arrêt du 3 août 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure K. _ , représenté par Me Pascal de Preux, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents double motivation; recevabilité, recours contre le jugement de la Cour des...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 3 août 2011 , 8C 562/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_562/2010 Arrêt du 3 août 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure F. _ , représenté par Me Jean-Charles Bornet, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents lien de causalité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 2 août 2011 , 8C 502/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_502/2011 Arrêt du 2 août 2011 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure J. _ , recourant, contre Centre social régional de Lausanne, place Chauderon 4, 1003 Lausanne, intimé. Objet Aide sociale condition procédurale, recours contre le jugement du Tribunal cantonal vaudois, Cour de droit administratif et public, du 3 juin 2011. Considérant en fait et...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 2 août 2011 , 8C 533/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_533/2011 Arrêt du 2 août 2011 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure O. _ , recourante, contre intimé inconnu. Objet Assurance-chômage, recours contre un jugement de la Chambre des assurances sociales de la Cour de Justice du canton de Genève Considérant en fait et en droit: que par écriture adressée au Tribunal fédéral le 15 juin 2011 timbre postal...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 2 août 2011 , 8C 538/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_538/2011 Arrêt du 2 août 2011 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure B. _ , France, recourante, contre Caisse cantonale neuchâteloise de compensation, Faubourg de l'Hôpital 28, 2000 Neuchâtel, intimée. Objet Allocation familiale condition procédurale, recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Cour de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 18 juillet 2011 , 8C 494/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_494/2011 Arrêt du 18 juillet 2011 Ire Cour de droit social Composition Mmes et M. les Juges Leuzinger, Juge présidant, Frésard et Niquille. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure B. _ , représenté par Me Aba Neeman, avocat, recourant, contre SWICA Assurances SA, Römerstrasse 37, 8401 Winterthur, intimée. Objet Assurance-accidents rente d'invalidité, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 14 juillet 2011 , 8C 486/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_486/2011 Arrêt du 14 juillet 2011 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure C. _ , recourant, contre Caisse d'assurance-chômage de la Société des Jeunes Commerçants Jeuncomm, rue du Grand-Pont 18, 1003 Lausanne, intimée. Objet Assurance-chômage condition procédurale, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 14 juillet 2011 , 8C 597/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_597/2010 Arrêt du 14 juillet 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure R. _ , représentée par Me Mauro Poggia, avocat, recourante, contre Commune de X. _ , représentée par Me Bénédict Fontanet, avocat, intimée. Objet Droit de la fonction publique qualification des rapports de service, recours contre le jugement du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 14 juillet 2011 , 8C 899/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_899/2010 Arrêt du 14 juillet 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Leuzinger et Frésard. Greffière: Mme Berset. Participants à la procédure S. _ , représentée par Me Basile Schwab, avocat, recourante, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents affection psychique, causalité adéquate, recours contre le jugement du...
