La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Ire cour de droit social - page 211
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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , , 8C 880/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_880/2010 T 0/2 Arrêt du 1er septembre 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Claire Charton, avocate, recourante, contre Office de l'Assurance Invalidité pour le canton de Vaud, rue Saint-Antoine 7, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidité; révision, recours contre le jugement de la Cour...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 31 août 2011 , 8C 1006/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_1006/2010 Arrêt du 31 août 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure L. _ , représenté par Me Jean-Daniel Kramer, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents rente d'invalidité; indemnité pour atteinte à l'intégrité, recours contre le...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 26 août 2011 , 8C 98/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_98/2011 Arrêt du 26 août 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Leuzinger et Boinay, Juge suppléant. Greffière: Mme Berset. Participants à la procédure F. _ , représentée par Me Anne-Sylvie Dupont, avocate, recourante, contre SWICA Organisation de santé, Direction régionale de Lausanne, boulevard de Grancy 39, 1001 Lausanne, intimée. Objet Assurance-accidents traumatisme cervical, causalité naturelle, causalit...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 26 août 2011 , 8C 99/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_99/2011 Arrêt du 26 août 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Boinay, Juge suppléant. Greffière: Mme Berset. Participants à la procédure F. _ , représentée par Me Anne-Sylvie Dupont, avocate, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-accidents incapacité de travail, expertise médicale, appréciation des preuves...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 24 août 2011 , 8C 975/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_975/2010 Arrêt du 24 août 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure B. _ , représenté par Me Aba Neeman, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents, recours contre le jugement du Tribunal cantonal valaisan, Cour des assurances sociales...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 18 août 2011 , 8C 864/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_864/2010 Arrêt du 18 août 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me François Membrez, avocat, recourant, contre Office des poursuites de Genève, rue du Stand 46, 1204 Genève, agissant par l'Office du personnel de l'État de Genève, rue du Stand 26, 1204 Genève, intimé. Objet Droit de la fonction publique déni de justice...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 17 août 2011 , 8C 589/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_589/2010 Arrêt du 17 août 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure G. _ , représenté par Me Christian Bruchez, avocat, recourant, contre Conseil administratif de la Ville de Genève, Palais Eynard, rue de la Croix-Rouge 4, 1204 Genève, intimé. Objet Droit de la fonction publique licenciement administratif, recours contre le jugement du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 11 août 2011 , 8C 539/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_539/2011 Arrêt du 11 août 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure N. _ , représenté par Me Georges Bagnoud, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents causalité naturelle, recours contre le jugement de la Cour de justice de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 10 août 2011 , 8C 735/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_735/2010 Arrêt du 10 août 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure T. _ , représentée par Me Marc Mathey-Doret, avocat, recourante, contre Mobilière Suisse, Société d'assurances SA, Bundesgasse 35, 3011 Berne, représentée par Me Philippe A. Grumbach, avocat, intimée. Objet Assurance-accidents lien de causalité, recours contre le...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 5 août 2011 , 8C 727/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_727/2010 Arrêt du 5 août 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure T. _ , représenté par Me Marino Montini, avocat, recourant, contre Service de la formation professionnelle, Espacité 1, 2300 La Chaux-de-Fonds, intimé. Objet Droit de la fonction publique discrimination, recours contre le jugement du Tribunal administratif de la...
