La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Ire cour de droit social - page 21
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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 21 octobre 2021 , 8C 536/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_536/2021 Arrêt du 21 octobre 2021 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Abrecht, en qualité de juge unique. Greffière : Mme Elmiger-Necipoglu. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour des assurances sociales du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 15 octobre 2021 , 8C 268/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_268/2021 Arrêt du 15 octobre 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffière : Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, recourante, contre A. _ , représenté par Me Giuseppe Donatiello, avocat, intimé. Objet Assurance-accidents rente d'invalidité; revenu...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 12 octobre 2021 , 8C 290/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_290/2021 Arrêt du 12 octobre 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme Elmiger-Necipoglu. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Philippe Nordmann, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité révision, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 12 octobre 2021 , 8C 291/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_291/2021 Arrêt du 12 octobre 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme Elmiger-Necipoglu. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Philippe Nordmann, avocat, recourante, contre Vaudoise Générale Compagnie d'Assurances SA, place de Milan, 1007 Lausanne, intimée. Objet Assurance-invalidité révision, recours contre l'arrêt de la Cour...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 12 octobre 2021 , 8C 603/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_603/2021 Arrêt du 12 octobre 2021 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Abrecht, en qualité de juge unique. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office régional de placement, place Chauderon 9, 1003 Lausanne, intimé. Objet Aide sociale condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 11 octobre 2021 , 8C 243/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_243/2021 Arrêt du 11 octobre 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Alain Ribordy, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents condition de recevabilité, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 7 octobre 2021 , 8C 452/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_452/2020 Arrêt du 7 octobre 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffière : Mme von Zwehl. Participants à la procédure A. _ , représenté par M e Eric Maugué, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents récusation; expert, recours contre l'arrêt...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 6 octobre 2021 , 8C 420/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_420/2021 Arrêt du 6 octobre 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Maillard, Président, Wirthlin et Abrecht. Greffière : Mme von Zwehl. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Philippe Nordmann, avocat, recourant, contre Helsana Accidents SA, intimée. Objet Assurance-accidents indemnité pour atteinte à l'intégrité, recours contre l'arrêt de la Chambre des assurances sociales de la Cour de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 4 octobre 2021 , 8C 477/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_477/2021 Arrêt du 4 octobre 2021 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Abrecht, en qualité de juge unique. Greffière : Mme von Zwehl. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse cantonale genevoise de compensation, rue des Gares 12, 1202 Genève, intimée. Objet Allocation familiale condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 30 septembre 2021 , 8C 471/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_471/2021 Arrêt du 30 septembre 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Maillard, Président, Wirthlin et Abrecht. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre République et canton de Genève soit, pour elle, le Conseil d'Etat, représenté par le, Département de l'instruction publique, de la formation et de la jeunesse, rue de l'Hôtel-de-Ville, 1204 Genève, intimée. Objet Droit de la...
