La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Ire cour de droit social - page 178
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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 6 juin 2013 , 8C 406/2012
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_406/2012 Arrêt du 6 juin 2013 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Ursprung, Juge présidant, Frésard et Maillard. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Alexandre Guyaz, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents , Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 6 juin 2013 , 8C 456/2012
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_456/2012 Arrêt du 6 juin 2013 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Ursprung, Juge présidant, Frésard et Maillard. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Alexandre Guyaz, avocat, recourant, contre Office AI du canton de Neuchâtel , Espacité 4-5, 2300 La Chaux-de-Fonds, intimé. Objet Assurance-invalidité évaluation de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 5 juin 2013 , 8C 637/2012
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_637/2012 Arrêt du 5 juin 2013 Ire Cour de droit social Composition Mmes et MM. les Juges fédéraux Leuzinger, Présidente, Ursprung, Frésard, Maillard et Heine. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure Etat de Vaud , représenté par Me Aline Bonard, avocate, recourant, contre G. _ , représenté par Me Patrick Mangold, avocat, intimé. Objet Droit de la fonction publique classe de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 4 juin 2013 , 8C 531/2012
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_531/2012 Arrêt du 4 juin 2013 Ire Cour de droit social Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Leuzinger, Présidente, Ursprung et Frésard. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure Easy Sana Assurance Maladie SA , Service juridique, Rue des Cèdres 5, 1920 Martigny, recourante, contre Vaudoise Générale, Compagnie d'Assurance SA , Avenue de Cour 41, 1007 Lausanne, intimée, E...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 4 juin 2013 , 8C 829/2012
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_829/2012 Arrêt du 4 juin 2013 Ire Cour de droit social Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Leuzinger, Présidente, Ursprung et Frésard. Greffière: Mme Reichen. Participants à la procédure Zurich Compagnie d'Assurances SA , agissant par son service Litigation-Branches Principales, Talackerstrasse 1, 8152 Glattbrugg, recourante, contre M. _ , représenté par Me Monique Stoller Füllemann...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 3 juin 2013 , 8C 164/2013
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_164/2013 Arrêt du 3 juin 2013 Ire Cour de droit social Composition Mmes et M. les Juges fédéraux Leuzinger, Présidente, Frésard et Heine. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure B. _ , recourant, contre Office cantonal de l'emploi, Service juridique, rue des Gares 16, 1201 Genève, intimé. Objet Assurance-chômage condition de recevabilité, recours contre le jugement de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 29 mai 2013 , 8C 375/2013
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_375/2013 Arrêt du 29 mai 2013 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Frésard, en qualité de juge unique. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure N. _ , représenté par Jean-François Bersier, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents condition procédurale, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 29 mai 2013 , 8C 470/2012
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_470/2012 Arrêt du 29 mai 2013 Ire Cour de droit social Composition Mme et MM. les Juges fédéraux Leuzinger, Présidente, Ursprung et Frésard. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure Caisse d'allocations familiales des administrations et institutions cantonales, Rue des Gares 12, 1201 Genève, recourante, contre B. _ et D. _ , intimés. Objet Allocation familiale composition de l'autorité; autorité judiciaire, recours contre le jugement de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 29 mai 2013 , 8C 677/2012
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_677/2012 Arrêt du 29 mai 2013 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Ursprung, Juge présidant, Frésard et Maillard. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure A. _ recourante, contre Service de prévoyance et d'aide sociales , Section juridique, Avenue des Casernes 2, 1014 Lausanne Adm cant VD, intimé. Objet Aide sociale condition procédurale, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 29 mai 2013 , 8C 704/2012
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_704/2012 Arrêt du 29 mai 2013 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Ursprung, Juge présidant, Frésard et Maillard. Greffière: Mme Berset. Participants à la procédure Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents , Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, recourante, contre G. _ , intimé. Objet Assurance-accidents suite d'un accident; incapacité de travail...
