La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Ire cour de droit social - page 223
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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 5 janvier 2011 , 8C 304/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_304/2010 Arrêt du 5 janvier 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure M. _ , représenté par Me François Berger, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents rente d'invalidité; indemnité pour atteinte à l'intégrité, recours contre le jugement...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 3 janvier 2011 , 8C 971/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_971/2010 Arrêt du 3 janvier 2011 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure S. _ , recourant, contre Ecole polytechnique fédérale de Lausanne EPFL, Ressources Humaines, INN 011, Station 7, 1015 Lausanne, intimée. Objet Droit de la fonction publique condition procédurale, recours contre le jugement du Tribunal administratif fédéral, Cour I, du 13 octobre...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 27 décembre 2010 , 8C 24/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_24/2010 Arrêt du 27 décembre 2010 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure Allianz Suisse Société d'Assurances, avenue du Bouchet 2, 1209 Genève, recourante, contre M. _ , représentée par Me Christian Bacon, avocat, intimée. Objet Assurance-accidents, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 23 décembre 2010 , 8C 15/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_15/2010 Arrêt du 23 décembre 2010 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille. Greffier: M. Métral. Participants à la procédure S. _ , représentée par CAP Compagnie d'Assurance de Protection Juridique SA, recourante, contre Comité de Direction du Réseau X. _ , le Président C. _ , intimé. Objet Expiration du rapport de service relevant du droit public, recours contre le jugement du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 21 décembre 2010 , 8C 1017/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_1017/2010 Arrêt du 21 décembre 2010 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffière: Mme Berset. Participants à la procédure Caisse de compensation X. _ , recourante, contre B. _ , intimée. Objet Allocation familiale condition procédurale, recours contre le jugement du Tribunal cantonal valaisan, Cour des assurances sociales, du 2 novembre 2010. Considérant: que par écriture adressée au Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 21 décembre 2010 , 8C 392/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_392/2010 Arrêt du 21 décembre 2010 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille. Greffière: Mme Berset. Participants à la procédure S. _ , représenté par Me Jean-Claude Morisod, avocat, recourant, contre Office AI du canton de Fribourg, Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité évaluation de l'invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal fribourgeois, Cour...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 21 décembre 2010 , 8C 977/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_977/2010 Arrêt du 21 décembre 2010 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure M. _ , recourant, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité condition procédurale, recours contre le jugement du Tribunal cantonal valaisan, Cour des assurances sociales, du 25 octobre 2010. Vu: l'écriture adressée au...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 20 décembre 2010 , 8C 70/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_70/2010 Arrêt du 20 décembre 2010 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mmes les Juges Ursprung, Président, Leuzinger, Frésard, Niquille et Maillard. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure Y. _ , représenté par Me Olivier Subilia, avocat, recourant, contre Commune de Lausanne, place de la Palud 2, 1003 Lausanne, intimée. Objet Droit de la fonction publique; résiliation des rapports de service, recours contre le jugement de la Cour de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 17 décembre 2010 , 8C 1077/2009
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_1077/2009 Arrêt du 17 décembre 2010 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mmes les Juges Ursprung, Président, Leuzinger, Frésard, Niquille et Maillard. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure Hôpitaux Universitaires de Genève HUG, rue Gabrielle-Perret-Gentil 4, 1205 Genève, représentés par Me Pierre Martin-Achard, avocat, recourants, contre G. _ , représentée par Me Nicolas Wisard, avocat, intimée. Objet Autres problèmes relatifs au...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 17 décembre 2010 , 8C 33/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_33/2010 Arrêt du 17 décembre 2010 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure M. _ , représentée par Me Marc Mathey-Doret, avocat, recourante, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents évaluation de l'invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal...
