La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Ire cour de droit social - page 23
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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 6 septembre 2021 , 8C 709/2020
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_709/2020 Arrêt du 6 septembre 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Guy Longchamp, avocat, recourant, contre Zurich Compagnie d'Assurances SA Division Sinistres-Litigation, Mythenquai 2, 8002 Zurich, intimée. Objet Assurance-accidents révision, recours contre l'arrêt de la Cour des...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 30 août 2021 , 8C 209/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_209/2021 Arrêt du 30 août 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Wirthlin, Juge présidant, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme Elmiger-Necipoglu. Participants à la procédure Centre A. _ , recourant, contre B. _ , représentée par Me Valérie Maurer, avocat, intimée. Objet Droit de la fonction publique, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Cour de droit...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 30 août 2021 , 8C 328/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_328/2021 Arrêt du 30 août 2021 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Abrecht, en qualité de juge unique. Greffière : Mme Elmiger-Necipoglu. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office des relations et des conditions de travail ORCT du Service de l'emploi, rue du Parc 117, 2300 La Chaux-de-Fonds, intimé. Objet Assurance-chômage condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 25 août 2021 , 8C 283/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_283/2021 Arrêt du 25 août 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Maillard, Président, Heine et Abrecht. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure Secrétariat d'Etat à l'économie SECO, Marché du travail et assurance-chômage, TCJD, Holzikofenweg 36, 3003 Berne, recourant, contre A. _ , intimé, Office cantonal de l'emploi, Service juridique, rue des Gares 16, 1201 Genève. Objet...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 18 août 2021 , 8C 507/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_507/2021 Arrêt du 18 août 2021 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Abrecht, en qualité de juge unique. Greffière : Mme Elmiger-Necipoglu. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Caisse cantonale genevoise de chômage, rue de Montbrillant 40, 1201 Genève, intimée. Objet Assurance-chômage retrait du recours, recours contre l'arrêt de la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 16 août 2021 , 8C 156/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_156/2021 Arrêt du 16 août 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Maillard, Président, Wirthlin et Abrecht. Greffière : Mme von Zwehl. Participants à la procédure Caisse de compensation d u Canton de Fribourg, impasse de la Colline 1, 1762 Givisiez, recourante, contre Fondation A. _ , représentée par Me Elio Lopes, avocat, intimée. Objet Allocation familiale changement de caisse, recours contre l'arrêt de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 16 août 2021 , 8C 440/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_440/2021 Arrêt du 16 août 2021 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Abrecht, en qualité de juge unique. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse de chômage Syndicom, Looslistrasse 15, 3027 Berne, intimée. Objet Assurance-chômage condition de recevabilité, recours contre le jugement de la Cour des affaires de langue française du Tribunal administratif du canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 9 août 2021 , 8C 60/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_60/2021 Arrêt du 9 août 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Maillard, Président, Wirthlin et Abrecht. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Nicolas Perret, avocat, recourant, contre Commune de Vandoeuvres, route de Vandoeuvres 104, 1253 Vandoeuvres, représentée par Me Nicolas Wisard, avocat, intimée. Objet Droit de la fonction publique résiliation des rapports de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 4 août 2021 , 8C 205/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_205/2021 Arrêt du 4 août 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Wirthlin, Juge présidant, Viscione et Abrecht. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure SWICA Assurances SA, Römerstrasse 37, 8401 Winterthur, représentée par Lysiane Bulliard, c/o SWICA Assurances SA, boulevard de Grancy 39, 1005 Lausanne, recourante, contre A. _ , représenté par Me Marc Mathey-Doret, avocat, intimé. Objet...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 3 août 2021 , 8C 140/2021
...Ire cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 8C_140/2021 Arrêt du 3 août 2021 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Wirthlin, Juge présidant, Viscione et Abrecht. Greffière : Mme Elmiger-Necipoglu. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Guillaume Grand, avocat, recourante, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents CNA, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents causalité naturelle...
