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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 20 avril 2011 , 8C 176/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_176/2011 Arrêt du 20 avril 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Leuzinger et Frésard. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure H. _ , représenté par Me Bruno Charrière, avocat, recourant, contre Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, Route André-Piller 21, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-accidents, recours pour déni de justice. Faits: A. Dans...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 20 avril 2011 , 8C 192/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_192/2011 Arrêt du 20 avril 2011 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Hospice général, Cours de Rive 12, 1204 Genève, intimé. Objet Aide sociale condition de recevabilité, recours contre le jugement de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances sociales, du 2 février 2011. Faits: A. A...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 19 avril 2011 , 8C 456/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_456/2010 Arrêt du 19 avril 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure Helsana Accidents SA, avenue de Provence 15, 1007 Lausanne, recourant, contre B. _ , représentée par Me Odile Brélaz, avocate, intimée. Objet Assurance-accidents rechute, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 14 avril 2011 , 8C 775/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_775/2010 Arrêt du 14 avril 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure Lloyd's London Zweigniederlassung Zurich, représenté par Maîtres Rolf P. Steinegger et Damien-R. Bossy, avocats, recourant, contre V. _ , représenté par Me Michel Bise, avocat, intimé. Objet Assurance-accidents chose jugée, recours contre le jugement du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 13 avril 2011 , 8C 342/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_342/2010 Arrêt du 13 avril 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Leuzinger et Frésard. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure B. _ , recourant, contre Office cantonal de l'emploi, Service juridique, rue des Glacis-de-Rive 6, 1207 Genève, intimé. Objet Assurance-chômage aptitude au placement, recours contre le jugement du Tribunal cantonal genevois des assurances sociales du 11 mars 2010...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 12 avril 2011 , 8C 817/2010
Art. 66 al. 1 let. o LAA; art. 85 OLAA; art. 27 OSE; domaine d'activité de la CNA SUVA; entreprise de travail en régie. Il ne se... ...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_817/2010 Arrêt du 12 avril 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mmes les Juges Ursprung, Président, Leuzinger, Frésard, Niquille et Maillard. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure X. _ SA, représentée par Me Gilles Robert-Nicoud, avocat, recourante, contre Caisse nationale suisse...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 8 avril 2011 , 8C 762/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_762/2010 Arrêt du 8 avril 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffière: Mme Berset. Participants à la procédure W. _ , Etats-Unis, représenté par Me Odile Brélaz, recourant, contre Helsana Assurances SA, Droit des assurances Romandie, Avenue de Provence 15, 1001 Lausanne, intimée. Objet Assurance-accidents évaluation de l'invalidité, recours contre le jugement de la Cour des assurances...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 6 avril 2011 , 8C 367/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_367/2010 Arrêt du 6 avril 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure B. _ , représenté par Me Marlyse Cordonier, avocate, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents rente d'invalidité; surindemnisation, recours contre le jugement du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 5 avril 2011 , 8C 666/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_666/2010 Arrêt du 5 avril 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure Hôpital X. _ , représenté par Me Pierre Martin-Achard, avocat, recourant, contre S. _ , représentée par Me Damien Bonvallat, avocat, intimée. Objet Droit de la fonction publique résiliation, droit d'être entendu, recours contre le jugement du Tribunal administratif...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 4 avril 2011 , 8C 458/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_458/2010 Arrêt du 4 avril 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents lien de causalité; mécanisme d'accélération, recours contre le jugement du Tribunal...