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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 18 mai 2011 , 8C 941/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_941/2010 Arrêt du 18 mai 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure B. _ , représenté par DAS Protection Juridique SA, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidité; appréciation des preuves, recours contre le jugement de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 16 mai 2011 , 8C 901/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_901/2010 Arrêt du 16 mai 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure T. _ , agissant par sa tutrice, A. _ , elle-même représentée par Me Sébastien Fanti, avocat, recourant, contre Commune de X. _ , représentée par Me Jacques Fournier, avocat, intimée. Objet Droit de la fonction publique, licenciement pour justes motifs, recours contre le...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 12 mai 2011 , 8C 484/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_484/2010 Arrêt du 12 mai 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Leuzinger et Frésard. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, recourante, contre C. _ , représenté par Me Ivan Zender, avocat, intimé. Objet Assurance-accidents délimitation de l'activité lucrative indépendante avec l'activité lucrative...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 11 mai 2011 , 8C 750/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_750/2010 Arrêt du 11 mai 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mmes les Juges Ursprung, Président, Leuzinger, Frésard, Niquille et Maillard. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure W. _ , représentée par Me Cornelia Seeger Tappy, avocate, recourante, contre Caisse cantonale de chômage, Rue Caroline 9bis, 1014 Lausanne, intimée. Objet Assurance-chômage, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 11 mai 2011 , 8C 834/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_834/2010 Arrêt du 11 mai 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille. Greffière: Mme Berset. Participants à la procédure Département de l'économie du canton de Neuchâtel, Le Château, 2001 Neuchâtel, recourant, contre G. _ , représenté par Me Mathias Eusebio, avocat, intimé. Objet Assurance-chômage suspension du droit à l'indemnité, recours contre le jugement du Tribunal administratif de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 10 mai 2011 , 8C 881/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_881/2010 Arrêt du 10 mai 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mmes les Juges Ursprung, Président, Leuzinger, Frésard, Niquille et Maillard. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure C. _ , recourant, contre Caisse fédérale de compensation, Caisse d'allocations familiales CAF-CFC, Holzikofenweg 36, 3003 Berne, intimée. Objet Allocation familiale enfant à l'étranger; pouvoir d'achat, recours contre le jugement du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 9 mai 2011 , 8C 239/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_239/2010 Arrêt du 9 mai 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Ch. Geiser, Juge suppléant. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure L. _ , représenté par Me Monica Bertholet, avocate, recourant, contre Ville de Genève, Palais Eynard, rue de la Croix-Rouge 4, 1204 Genève, intimée. Objet Droit de la fonction publique révocation disciplinaire, recours contre le jugement du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 3 mai 2011 , 8C 87/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_87/2011 Arrêt du 3 mai 2011 Ire Cour de droit social Composition Mmes et M. les Juges Leuzinger, Juge présidant, Frésard et Niquille. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure Conseil d'Etat de la République et canton de Genève, rue de l'Hôtel-de-Ville 2, 1204 Genève, recourant, contre S. _ , représenté par Me Mauro Poggia, avocat, intimé. Objet Droit de la fonction publique condition de recevabilité, recours contre le jugement du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 21 avril 2011 , 8C 973/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_973/2010 Arrêt du 21 avril 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Leuzinger et Frésard. Greffière: Mme Berset. Participants à la procédure V. _ , représenté par Me Philippe Nordmann, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité publicité de la procédure, recours contre le jugement de la Cour des...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 21 avril 2011 , 8C 974/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_974/2010 Arrêt du 21 avril 2011 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Leuzinger et Frésard. Greffière: Mme Berset. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Philippe Nordmann, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents publicité de la procédure, recours contre le jugement de la Cour des...