La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Ire cour de droit social - page 202
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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 9 mars 2012 , 8C 225/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_225/2011 Arrêt du 9 mars 2012 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Leuzinger et Frésard. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure J. _ , représenté par Me Michel Montini, avocat, contre Caisse cantonale neuchâteloise d'assurance-chômage, Avenue Léopold-Robert 11A, 2302 La Chaux-de-Fonds, intimée. Objet Assurance-chômage suspension du droit à l'indemnité, recours contre le jugement de la Cour de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 9 mars 2012 , 8C 643/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_643/2011 Arrêt du 9 mars 2012 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffière: Mme Moser-Szeless. Participants à la procédure Hôpital X. _ , représenté par Me Pierre Martin-Achard, avocat, recourant, contre A. _ , représentée par Me Francine Payot Zen-Ruffinen, avocate, intimée. Objet Droit de la fonction publique résiliation dans le délai conventionnel, recours contre le jugement de la Cour de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 7 mars 2012 , 8C 432/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_432/2011 Arrêt du 7 mars 2012 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffière: Mme Berset. Participants à la procédure P. _ , représenté par Me Michel De Palma, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Division juridique, Fluhmattstrasse 1, 6002 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents évaluation de l'invalidité, revenu d'invalide, recours contre le...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 6 mars 2012 , 8C 305/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_305/2011 Arrêt du 6 mars 2012 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Frésard et Niquille. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure H. _ , représenté par Me Bruno Charrière, avocat, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Division juridique, Fluhmattstrasse 1, 6002 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents lien de causalité; mécanisme d'accélération, recours contre le...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 2 mars 2012 , 8C 220/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_220/2011, 8D_1/2011, 8D_2/2011 Arrêt du 2 mars 2012 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Maillard. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure 8C_220/2011 P. _ , représenté par Me Christian Bruchez, avocat, recourant, contre Ville de Genève, Palais Eynard, rue de la Croix-Rouge 4, 1204 Genève, intimée, 8D_1/2011 Ville de Genève, Palais Eynard, rue de la Croix-Rouge 4, 1204 Genève, recourante...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 28 février 2012 , 8C 537/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_537/2011 Arrêt du 28 février 2012 Ire Cour de droit social Composition MM. les Juges Ursprung, Président, Frésard et Boinay, Juge suppléant. Greffière: Mme Berset. Participants à la procédure Vaudoise Générale, Compagnie d'Assurances SA, Place de Milan, 1007 Lausanne, recourante, contre ASSURA, Assurance maladie et accident, En Budron A1, 1052 Le Mont-sur-Lausanne, intimée, D. _ . Objet Assurance-accidents lésion corporelle assimilée à un accident...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 28 février 2012 , 8C 936/2011
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_936/2011 Arrêt du 28 février 2012 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Leuzinger et Frésard. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure P. _ , représenté par Me Caroline Ledermann, Procap, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Division juridique, Case postale 4358, 6002 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents procédure d'instance précédente, recours contre le...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 27 février 2012 , 8C 72/2012
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_72/2012 Arrêt du 27 février 2012 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure G. _ , Madagascar, recourant, contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Division juridique, Case postale 4358, 6002 Lucerne, intimée. Objet Assurance-accidents condition procédurale, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 27 février 2012 , 8C 75/2012
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_75/2012 Arrêt du 27 février 2012 Ire Cour de droit social Composition M. le Juge Frésard, en qualité de juge unique. Greffier: M. Beauverd. Participants à la procédure J. _ , recourant, contre Caisse cantonale de chômage, place du Midi 40, 1950 Sion, intimée. Objet Assurance-chômage condition procédurale, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour des assurances sociales, du 15 décembre 2011. Vu: le jugement du 15...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit social , Arrêt du 15 février 2012 , 8C 705/2010
...Ire cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 8C_705/2010 Arrêt du 15 février 2012 Ire Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges Ursprung, Président, Leuzinger et Frésard. Greffière: Mme von Zwehl. Participants à la procédure Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Fluhmattstrasse 1, 6004 Lucerne, recourante, contre A. _ , intimé. Objet Assurance-accidents rente d'invalidité; gain assuré, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal...
