Recherche de formation:Ire cour de droit civil dans la jurisprudence francophone - page 335
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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 2 février 2011 , 4A 623/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_623/2010 Arrêt du 2 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Rottenberg Liatowitsch. Greffier: M. Piaget. Participants à la procédure X. _ , représentée par Me Mauro Poggia, recourante, contre Y. _ , représenté par Me François Zutter, intimé. Objet bail à loyer; résiliation, recours contre l'arrêt de la Chambre d'appel en matière de baux et loyers du canton de Genève du 11 octobre 2010. Faits...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 2 février 2011 , 4A 629/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_629/2010 Arrêt du 2 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Rottenberg Liatowitsch. Greffier: M. Piaget. Participants à la procédure H.X. _ , représenté par Mes Malek Adjadj et Bénédict Fontanet, recourant, contre Y. _ , représenté par Me Nils de Dardel, intimé. Objet bail à loyer; résiliation, recours contre l'arrêt de la Chambre d'appel en matière de baux et loyers du canton de Genève du 11...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , , 4A 584/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_584/2010 Arrêt du 1er février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffière: Mme Monti. Participants à la procédure 1. X. _ , 2. Y. _ SA, tous deux représentés par Me Marc Mathey-Doret, recourants, contre Z. _ SA, représentée par Me Louis Gaillard, intimée. Objet devoir de fidélité du mandataire recours en matière civile et recours constitutionnel subsidiaire...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , , 4A 611/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_611/2010 Arrêt du 1er février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mme la Juge Klett, Présidente de la Cour. Greffier: M. Thélin. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre Vice-président de la Cour de justice du canton de Genève. Objet refus de l'assistance juridique recours contre la décision prise le 23 septembre 2010 par le Vice-président de la Cour de justice du canton de Genève. Considérant: Que X. _ soupçonne divers individus de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 31 janvier 2011 , 4A 100/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_100/2010 Arrêt du 31 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Klett, Présidente, Kolly et Kiss. Greffière: Mme Monti. Participants à la procédure X. _ SA, représentée par Me Laurent Maire et Me Nicolas Rouiller, recourante, contre Y. _ SA, représentée par Me Ivan Cherpillod, intimée. Objet obligations contractuelles; dommages-intérêts, recours en matière civile contre le jugement rendu le 22 avril 2009 par la Cour civile du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 28 janvier 2011 , 4D 3/2011
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4D_3/2011 Arrêt du 28 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mme la Juge Klett, Présidente de la Cour. Greffier: M. Thélin. Participants à la procédure J.X. _ , recourante, contre Z. _ , intimé. Objet procédure de taxation des honoraires d'avocat recours constitutionnel contre la décision prise le 26 novembre 2010 par la Commission de taxation des honoraires d'avocat du canton de Genève. Considérant: Que J.X. _ , recourante, est la mère de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 27 janvier 2011 , 4A 630/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_630/2010 Arrêt du 27 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Kiss. Greffier: M. Piaget. Participants à la procédure La Masse en faillite de X. _ , représentée par l'Office des faillites de la République et canton de Genève, recourante, contre Y. _ , représentée par Me Nicolas Jeandin, avocat, intimée. Objet bail à loyer; sûretés, recours contre l'arrêt de la Chambre d'appel en matière de baux...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 25 janvier 2011 , 4A 490/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_490/2010 Arrêt du 25 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Kolly. Greffière: Mme Crittin. Participants à la procédure H.X. _ et F.X. _ , représentés par Me Georges Reymond, recourants, contre Y. _ Sàrl, représentée par Me José Coret, intimée. Objet bail à loyer; défaut de la chose louée, recours contre l'arrêt de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 21 avril 2010...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 21 janvier 2011 , 4A 270/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_270/2010 Arrêt du 21 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les juges Klett, présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffier: M. Thélin. Participants à la procédure Etat de Genève, Commune de N. _ , représentés par Me Lucien Lazzarotto, avocat, défendeurs et recourants, contre les hoirs de feu A. _ , soit: X. _ et six consorts, représentés par Mes Justin Thorens et Marie-Claude de Rham-Casthélaz, avocats, demandeurs...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 21 janvier 2011 , 4A 488/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_488/2010 Arrêt du 21 janvier 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Klett, présidente, Corboz et Kolly. Greffière: Mme Monti. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Anne-Sylvie Dupont, avocate, recourant, contre Y. _ , représenté par Me Serge Métrailler, avocat, intimé. Objet dommage consécutif à des lésions corporelles, recours contre le jugement rendu le 1er juillet 2010 par la Cour civile II du Tribunal cantonal...
