Recherche de formation:Ire cour de droit civil dans la jurisprudence francophone - page 334
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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 15 février 2011 , 4A 642/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_642/2010 Arrêt du 15 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Klett, présidente, Corboz et Kiss. Greffier: M. Carruzzo. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Michel A. Halpérin, avocat, recourant, contre Y. _ , représenté par Me Xavier Mo Costabella, avocat, intimé. Objet arbitrage interne; révision d'une sentence arbitrale, recours en matière civile contre l'arrêt rendu le 22 octobre 2010 par la Chambre...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 14 février 2011 , 4A 599/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_599/2010 4A_607/2010 Arrêt du 14 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Klett, Présidente, Rottenberg Liatowitsch et Kolly. Greffière: Mme Godat Zimmermann. Participants à la procédure 4A_599/2010 Y. _ SA, représentée par Me Jörn-Albert Bostelmann, recourante, contre W. _ SA, représentée par Me Robert Lei Ravello, intimée, 4A_607/2010 1. A.X. _ , 2. B.X. _ , 3. SNC X.H. _ , recourants, contre W. _ SA, représentée...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 14 février 2011 , 4A 602/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_602/2010 Arrêt du 14 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les juges Klett, présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffier: M. Thélin. Participants à la procédure X. _ SA, représentée par Me Otto Guth, défenderesse et recourante, contre Z. _ Sàrl, représentée par Me Albert Graf, demanderesse et intimée. Objet procédure arbitrale recours contre l'arrêt rendu le 19 mai 2010 par la Chambre des recours du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 14 février 2011 , 4A 635/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_635/2010 Arrêt du 14 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mme et MM. les juges Klett, présidente, Corboz et Kolly. Greffier: M. Thélin. Participants à la procédure Association A. _ , association représentée par Me Philippe Liechti, avocat, défenderesse et recourante, contre X. _ , demandeur et intimé. Objet contrat de travail; résiliation recours contre l'arrêt rendu le 13 août 2010 par la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 14 février 2011 , 4A 656/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_656/2010 Arrêt du 14 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffier: M. Ramelet. Participants à la procédure H.X. _ et F.X. _ , représentés par Me Jean-Emmanuel Rossel, recourants, contre Y. _ SA, représentée par Mes Serge Fasel et Christophe Wilhelm, intimée. Objet bail à loyer; résiliation, recours contre l'arrêt rendu le 21 juillet 2010 par la Chambre...
...Présidente de la ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_689/2010 Arrêt du 9 février 2011 Présidente de la Ire Cour de droit civil Composition Mme la Juge Klett, présidente. Greffier: M. Carruzzo. Participants à la procédure X. _ , recourant, contre 1. Y. _ , 2. Z. _ , tous deux représentés par Me Pierre Heinis, intimés. Objet bail à loyer, recours en matière civile contre le jugement sur moyen préjudiciel rendu le 16 novembre 2010 par la Ire Cour civile du Tribunal cantonal du canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 7 février 2011 , 4A 127/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_127/2010 4A_129/2010 4A_135/2010 Arrêt du 7 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et M. les juges Klett, présidente, Corboz et Kiss. Greffier: M. Thélin. Participants à la procédure X. _ SA, représentée par Me Philippe Pont, demanderesse et recourante 4A_127/2010, contre A.Z. _ , défendeur et intimé, B.Z. _ , défendeur et recourant 4A_129/2010, C.Z. _ , défendeur et recourant 4A_135/2010. Objet crédit bancaire; remboursement...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 7 février 2011 , 4A 482/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_482/2010 Arrêt du 7 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffier: M. Carruzzo. Participants à la procédure X. _ SA, représentée par Me Daniel Tunik, recourante, contre 1. A.Y. _ SA, 2. B.Y. _ SA, 3. C.Y. _ B.V., anciennement Z. _ B.V, 4. D.Y. _ SA, les quatre représentées par Mes Elliott Geisinger et Anne-Carole Cremades, intimées. Objet arbitrage...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 7 février 2011 , 4A 609/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_609/2010 Arrêt du 7 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Klett, présidente, Corboz et Kolly. Greffier: M. Ramelet. Participants à la procédure A.X. _ , représenté par Me Martine Rüdlinger, recourant, contre Y. _ SA, représentée par Me Ralph Schlosser, intimée. Objet contrat d'assurance, recours contre l'arrêt de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 16 juin 2010. Faits: A. A.a Le 1er...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 4 février 2011 , 4A 631/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_631/2010 Arrêt du 4 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Klett, présidente, Corboz et Rottenberg Liatowitsch. Greffier: M. Ramelet. Participants à la procédure H.X. _ et F.X. _ , représentés par Me Dominique Amaudruz, recourants, contre Y. _ , représentée par Me Romolo Molo, intimée. Objet contrat de bail à loyer; résiliation, recours contre l'arrêt de la Chambre d'appel en matière de baux et loyers du canton de Genève...
