Recherche de formation:Ire cour de droit civil dans la jurisprudence francophone - page 333
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| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , , 4D 128/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4D_128/2010 Arrêt du 1er mars 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Kiss. Greffier: M. Piaget. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Jean-Luc Addor, recourant, contre A.Y. _ , représentée par Me Alain Cottagnoud, intimée. Objet bail à ferme, recours constitutionnel contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour civile I, du 9 novembre 2010. Faits: A. Le 9 décembre...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 28 février 2011 , 4A 3/2011
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_3/2011 Arrêt du 28 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Kolly. Greffière: Mme Monti. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Aude Longet-Cornuz, recourant, contre Y. _ , représentée par Me Sarah Braunschmidt, intimée. Objet contrat de bail à loyer; loyer initial, recours en matière civile contre l'arrêt rendu le 15 novembre 2010 par la Chambre d'appel en matière de baux et...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 28 février 2011 , 4A 663/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_663/2010 Arrêt du 28 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Klett, Présidente, Kolly et Kiss. Greffière: Mme Monti. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Michael Rudermann, recourant, contre Y. _ Cie, représentée par Me Jean de Saugy, intimée. Objet contrat de travail; résiliation, recours en matière civile contre l'arrêt rendu le 4 novembre 2010 par la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 24 février 2011 , 4A 601/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_601/2010 Arrêt du 24 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Kolly. Greffière: Mme Crittin. Participants à la procédure 1. A. _ , 2. B. _ , tous deux représentés par Me Jacques Philippoz, recourants, contre 1. X. _ SA, représentée par Me Laurent Nicod, 2. Y.W. _ , représenté par Me Pierre-Cyril Sauthier, 3. Z.W. _ , représenté par Me Jacques Evéquoz, intimés. Objet contrat de vente; contrat...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 24 février 2011 , 4A 643/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_643/2010 Arrêt du 24 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Kolly. Greffière: Mme Crittin. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Nicole Wiebach, recourant, contre Commune Y. _ , représentée par Me Jacques Haldy, intimée. Objet contrat de bail à loyer; résiliation, recours contre l'arrêt de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 2 juin 2010. Faits...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 23 février 2011 , 4A 628/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_628/2010 Arrêt du 23 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffière: Mme Godat Zimmermann. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Olivier Péclard, recourant, contre Y. _ , représentée par Me Pierre Banna, intimée. Objet bail à loyer; défauts de la chose louée; réduction du loyer, recours contre l'arrêt de la Chambre d'appel en matière de baux...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 23 février 2011 , 4A 641/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_641/2010 Arrêt du 23 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz, Rottenberg Liatowitsch, Kolly et Kiss. Greffier: M. Piaget. Participants à la procédure X. _ , représentée par Me Yves Magnin, recourante, contre Y. _ AG, représentée par Me Horace Gautier, intimée. Objet contrat d'affrètement, recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève Chambre civile du 22 octobre 2010. Faits...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 23 février 2011 , 4A 645/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_645/2010 Arrêt du 23 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et M. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Rottenberg Liatowitsch. Greffier: M. Piaget. Participants à la procédure Banque X. _ SA, représentée par Me Pierre-André Morand, recourante, contre Y. _ , représentée par Me Jean-François Ducrest, intimée. Objet contrat d'assurance, recours contre l'arrêt de la Cour de justice du canton de Genève, Chambre civile, du 22 octobre 2010...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 22 février 2011 , 4A 332/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_332/2010, 4D_126/2010 Arrêt du 22 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mme et MM. les Juges Klett, Présidente, Corboz et Kolly. Greffière: Mme Monti. Participants à la procédure 4A_332/2010 X. _ AG, représentée par Me Daniel Pache, avocat, recourante, contre 1. A. _ , 2. B. _ , 3. C. _ , tous trois représentés par Me Jean-Luc Subilia, avocat, intimés, et 4D_126/2010 1. A. _ , 2. B. _ , 3. C. _ , tous trois représentés par Me Jean-Luc...
| Suisse, Tribunal fédéral, Ire Cour de droit civil , Arrêt du 21 février 2011 , 4A 680/2010
...Ire cour de droit civil ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 4A_680/2010 Arrêt du 21 février 2011 Ire Cour de droit civil Composition Mmes et M. les juges Klett, présidente, Corboz et Rottenberg Liatowitsch. Greffier: M. Thélin. Participants à la procédure X. _ , représenté par Me Jean-Luc Marsano, défendeur et recourant, contre Y. _ , représenté par Me Claudio Fedele, demandeur et intimé. Objet prétentions fondées sur le contrat de travail recours contre l'arrêt rendu le 18 novembre 2010 par la Cour d'appel de la...
