La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social - page 298
Page 298 des 3 026 résultats trouvés :
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 15 février 2011 , 9C 691/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_691/2010 Arrêt du 15 février 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen. Greffière: Mme Reichen. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, recourant, contre P. _ , représenté par DAS Protection Juridique SA, intimé. Objet Assurance-invalidité révision, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 14 février 2011 , 9C 343/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_343/2010 Arrêt du 14 février 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Kernen et Pfiffner Rauber. Greffier: M. Cretton. Participants à la procédure S. _ , Espagne, représentée par Me José Nogueira Esmorís, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidité, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 14 février 2011 , 9C 410/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_410/2010 Arrêt du 14 février 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen. Greffière: Mme Moser-Szeless. Participants à la procédure Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève, recourant, contre S. _ , représentée par Groupe Sida Genève, intimée. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 14 février 2011 , 9C 437/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_437/2010 Arrêt du 14 février 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Pfiffner Rauber et Boinay, Juge suppléant. Greffier: M. Berthoud. Participants à la procédure B. _ , représentée par Me Nicolas de Cet, avocat, recourante, contre Office AI pour les assurés résidant à l'étranger, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal administratif...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 10 février 2011 , 9C 455/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_455/2010 Arrêt du 10 février 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen. Greffier: M. Wagner. Participants à la procédure A. _ , agissant par ses parents, N. _ et B. _ , eux-mêmes représentés par Me Jean-Michel Duc, avocat, recourant, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 10 février 2011 , 9C 534/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_534/2010 Arrêt du 10 février 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen. Greffier: M. Piguet. Participants à la procédure Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève, recourant, contre A. _ , représenté par CARITAS, Service social et juridique, intimé. Objet Assurance-invalidité orientation professionnelle, recours contre le jugement du Tribunal cantonal des...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 9 février 2011 , 9C 271/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_271/2010 Arrêt du 9 février 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Borella et Glanzmann. Greffier: M. Cretton. Participants à la procédure M. _ , représentée par Me Jean-Marie Agier, avocat, Service juridique d'Intégration Handicap, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité mesures de réadaptation...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 8 février 2011 , 9C 398/2010
Art. 85 al. 1 let. a LTF; art. 52 al. 1 LAVS; recevabilité du recours en matière de droit public dans un cas de responsabilité de l'employeur... ...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_398/2010 Arrêt du 8 février 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mmes les Juges U. Meyer, Président, Borella, Kernen, Pfiffner Rauber et Glanzmann. Greffier: M. Piguet. Participants à la procédure F. _ , représenté par Me Joanna Bürgisser, avocate, recourant, contre Caisse cantonale genevoise de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 7 février 2011 , 9C 597/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_597/2010 Arrêt du 7 février 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Borella et Pfiffner Rauber. Greffière: Mme Moser-Szeless. Participants à la procédure Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, recourant, contre H. _ , représenté par PROCAP, Service juridique pour personnes avec handicap, intimé. Objet Assurance-invalidité mesures de réinsertion préparant à la réadaptation...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 4 février 2011 , 9C 509/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_509/2010 Arrêt du 4 février 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen. Greffière: Mme Reichen. Participants à la procédure S. _ , représenté par Me Ana Duran, avocate, recourant, contre Office AI du canton de Neuchâtel, Espacité 4-5, 2300 La Chaux-de-Fonds, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal administratif de la République et canton de Neuchâtel, Cour des...
