La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social - page 300
Page 300 des 3 026 résultats trouvés :
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 21 janvier 2011 , 9C 255/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_255/2010 Arrêt du 21 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen. Greffier: M. Cretton. Participants à la procédure Service genevois des prestations complémentaires, route de Chêne 54, 1208 Genève, recourant, contre L. _ , représentée par Me Jacques Emery, avocat, intimée. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI revenu déterminant, recours contre le jugement du Tribunal cantonal genevois...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 21 janvier 2011 , 9C 411/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_411/2010 Arrêt du 21 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen. Greffier: M. Piguet. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue de Lyon 97, 1203 Genève, recourant, contre A. _ , représenté par Me Marianne Bovay, avocate, intimé. Objet Assurance-invalidité mesures d'ordre professionnel, recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 21 janvier 2011 , 9C 600/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_600/2010 Arrêt du 21 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen. Greffier: M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jean-Pierre Bloch, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 21 janvier 2011 , 9C 838/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_838/2010 Arrêt du 21 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen. Greffier: M. Piguet. Participants à la procédure P. _ , recourante, contre ASSURA, assurance maladie et accident, avenue C.-F. Ramuz 70, 1009 Pully, intimée. Objet Assurance-maladie, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais du 30 août 2010. Faits: A. P. _ , née...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 20 janvier 2011 , 9C 401/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_401/2010 Arrêt du 20 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Boinay, Juge suppléant. Greffier: M. Wagner. Participants à la procédure R. _ , représenté par Me Gilbert Bratschi, avocat, recourant, contre Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité, Rue de Lyon 97, 1203 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 19 janvier 2011 , 9C 10/2011
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_10/2011 Arrêt du 19 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge U. Meyer, Président. Greffière: Mme Moser-Szeless. Participants à la procédure M. _ , Espagne, recourant, contre Office AI pour les assurés résidant à l'étranger, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal administratif fédéral, Cour III, du 8 novembre 2010. Vu: le recours du 28 décembre 2010 timbre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 19 janvier 2011 , 9C 17/2011
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_17/2011 Arrêt du 19 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge U. Meyer, Président. Greffier: M. Cretton. Participants à la procédure G. _ , recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois du 19 octobre 2010. Vu...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 14 janvier 2011 , 9C 167/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_167/2010 Arrêt du 14 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Seiler. Greffière: Mme Fretz Perrin. Participants à la procédure 1. Agrisano Assureur-maladie et accidents, Laurstrasse 10, 5200 Brugg AG, 2. Aquilana Versicherung, Bruggerstrasse 46, 5400 Baden, 3. Assura SA, assurance maladie et accidents, Avenue C.-F. Ramuz 70, 1009 Pully, 4. Atupri Krankenkasse, Zieglerstr. 29, 3000 Bern 65, 5. Auxilia...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 10 janvier 2011 , 9C 236/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_236/2010 Arrêt du 10 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Kernen et Glanzmann. Greffier: M. Cretton. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, recourant, contre C. _ , représentée par le Centre Social Protestant, intimée. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidité, recours contre le jugement de la Cour des...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 6 janvier 2011 , 9C 744/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_744/2010 Arrêt du 6 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Borella et Pfiffner Rauber. Greffier: M. Berthoud. Participants à la procédure J. _ , recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 12...
