La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social - page 8
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 5 septembre 2022 , 9C 351/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_351/2022 Arrêt du 5 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre 1. Christophe Tissot, Juge du Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue française, Speichergasse 12, 3011 Berne, 2. Michel Moeckli, Juge du Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue française...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 30 août 2022 , 9C 345/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_345/2022 Arrêt du 30 août 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Stadelmann, Juge présidant. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre intimé inconnu. Objet Assurance-maladie condition de recevabilité, recours contre un arrêt d'une autorité inconnue. Vu : le recours interjeté par A. _ le 20 juin 2022 timbre postal contre l'arrêt d'une autorité inconnue...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 24 août 2022 , 9C 179/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_179/2022 Arrêt du 24 août 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Kradolfer, Juge suppléant. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Antoine Boesch, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 23 août 2022 , 9C 273/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_273/2022 Arrêt du 23 août 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, recourant, contre A. _ , représentée par Me Murat Julian Alder, avocat, intimée. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt de la Cour de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 11 août 2022 , 9C 220/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_220/2022 Arrêt du 11 août 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Stadelmann, Juge présidant, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Benjamin Schwab, recourant, contre Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, Palais de Justice de l'Hermitage, route du Signal 11, 1014 Lausanne, intimé. Objet...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 11 août 2022 , 9C 654/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_654/2021 Arrêt du 11 août 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Stadelmann, Juge présidant, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre CSS Assurance-maladie SA, intimée. Objet Assurance-maladie, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 12 novembre 2021 A/494/2020...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 8 août 2022 , 9C 147/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_147/2022 Arrêt du 8 août 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, recourant, contre A. _ , représentée par Me Marie-Josée Costa, avocate, intimée. Objet Assurance-invalidité, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 3 août 2022 , 9C 138/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_138/2022 Arrêt du 3 août 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Stadelmann, Juge présidant, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, recourant, contre A. _ , agissant par ses parents B.B. _ et C.B. _ , représentés par PROCAP, Service juridique pour personnes avec...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 3 août 2022 , 9C 214/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_214/2022 Arrêt du 3 août 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Georges Reymond, avocat, recourant, contre Philos Assurance Maladie SA, Service juridique, rue des Cèdres 5, 1920 Martigny, intimée. Objet Assurance-maladie, recours contre l'arrêt du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 2 août 2022 , 9C 126/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_126/2022 Arrêt du 2 août 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Michel Bergmann, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt de la Cour de...
