La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social - page 7
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 8 septembre 2022 , 9C 188/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_188/2022 Arrêt du 8 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition Mme la Juge fédérale Moser-Szeless, en qualité de juge unique. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jean-Nicolas Roud, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 8 septembre 2022 , 9C 346/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_346/2022 Arrêt du 8 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, rue des Moulins 3, 1800 Vevey, intimée. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 20 juin 2022 PC 4/22...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 8 septembre 2022 , 9C 358/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_358/2022 Arrêt du 8 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure Caisse cantonale neuchâteloise de compensation, Faubourg de l'Hôpital 28, 2000 Neuchâtel, recourante, contre A. _ , intimée. Objet Assurance vieillesse et survivants condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal de la République et canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 7 septembre 2022 , 9C 400/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_400/2022 Arrêt du 7 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, rue des Moulins 3, 1800 Vevey, intimée. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 24 juin 2022 PC...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 7 septembre 2022 , 9C 435/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_435/2021 Arrêt du 7 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , agissant par B. _ , représenté par Me Romolo Molo, avocat, recourante, contre CPEG Caisse de prévoyance de l'Etat de Genève, boulevard de Saint-Georges 38, 1205 Genève, intimée. Objet Prévoyance professionnelle rente...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 6 septembre 2022 , 9C 178/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_178/2022 Arrêt du 6 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Stadelmann, Juge présidant, Moser-Szeless et Kradolfer, Juge suppléant. Greffier : M. Bürgisser. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Charles Guerry, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 6 septembre 2022 , 9C 352/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_352/2022 Arrêt du 6 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Service des prestations complémentaires, route de Chêne 54, 1208 Genève, intimé. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 13 juin...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 6 septembre 2022 , 9C 359/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_359/2022 Arrêt du 6 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ SA, recourante, contre Caisse interprofessionnelle AVS de la Fédération des Entreprises Romandes FER CIAM 106.1, rue de Saint-Jean 98, 1201 Genève, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 6 septembre 2022 , 9C 382/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_382/2022 Arrêt du 6 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, rue des Moulins 3, 1800 Vevey, intimée. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 16 mai 2022 PC...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 6 septembre 2022 , 9C 593/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_593/2021 Arrêt du 6 septembre 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Stadelmann, Juge présidant, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Hervé Bovet, avocat, recourante, contre 1. CSS Kranken-Versicherung AG, Recht Compliance, Tribschenstrasse 21, 6005 Luzern, 2. SUPRA-1846 SA, avenue de la Rasude 8, 1006...
