La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social - page 299
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 3 février 2011 , 9C 347/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_347/2010 Arrêt du 3 février 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Seiler et Boinay, Juge suppléant. Greffière: Mme Moser-Szeless. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, recourant, contre G. _ , représenté par Me Françoise Trümpy-Waridel, avocate, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la Cour des...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , , 9C 344/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_344/2010 Arrêt du 1er février 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Kernen et Glanzmann. Greffière: Mme Reichen. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, recourant, contre I. _ , représenté par Me Joëlle Vuadens, avocate, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidité, recours contre le jugement de la Cour des...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 31 janvier 2011 , 9C 261/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_261/2010 Arrêt du 31 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges U. Meyer, Président, Borella et Kernen. Greffier: M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Bernard Delaloye, avocat, recourant, contre B. _ , représentée par Me Gonzague Vouilloz, avocat, intimée, Fonds de prévoyance X. _ , Retraites Populaires, rue Caroline 9, 1003 Lausanne. Objet Prévoyance professionnelle divorce, recours contre le...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 31 janvier 2011 , 9C 368/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_368/2010 Arrêt du 31 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Borella et Pfiffner Rauber. Greffier: M. Piguet. Participants à la procédure Office AI pour les assurés résidant à l'étranger, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, recourant, contre P. _ , Portugal, représenté par Me Anne Troillet Maxwell, avocate, intimé. Objet Assurance-invalidité révision, recours contre le jugement du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 31 janvier 2011 , 9C 468/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_468/2010 Arrêt du 31 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Kernen et Pfiffner Rauber. Greffier: M. Piguet. Participants à la procédure Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève, recourant, contre A. _ , représenté par Me Blaise Marmy, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 31 janvier 2011 , 9C 692/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_692/2010 Arrêt du 31 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Kernen et Pfiffner Rauber. Greffière: Mme Reichen. Participants à la procédure R. _ , représentée par Me Claude Brügger, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton du Jura, rue Bel-Air 3, 2350 Saignelégier, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la République et...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 28 janvier 2011 , 9C 1051/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_1051/2010 Arrêt du 28 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge U. Meyer, Président. Greffier: M. Piguet. Participants à la procédure F. _ , recourant, contre Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la République et canton de Genève du 18 novembre 2010. Considérant: que par...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 26 janvier 2011 , 9C 416/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_416/2010 Arrêt du 26 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Kernen et Glanzmann. Greffier: M. Piguet. Participants à la procédure Office cantonal genevois de l'assurance-invalidité, rue de Lyon 97, 1203 Genève, recourant, contre G. _ , représenté par Me Agrippino Renda, avocat, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 24 janvier 2011 , 9C 529/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_529/2010 T 0/2 Arrêt du 24 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Borella et Glanzmann. Greffier: M. Wagner. Participants à la procédure M. _ , représenté par Me Jean-Marie Agier, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 24 janvier 2011 , 9C 688/2010
...Iie cour de droit social ...Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal T 0/2 9C_688/2010 Arrêt du 24 janvier 2011 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges U. Meyer, Président, Kernen et Glanzmann. Greffière: Mme Reichen. Participants à la procédure B. _ , représenté par Me Charles Munoz, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal...
