La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social - page 25
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 28 octobre 2021 , 9C 527/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_527/2021 Arrêt du 28 octobre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse suisse de compensation, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal administratif fédéral, Cour III, du 5 août 2021 C-4880/2018...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 28 octobre 2021 , 9C 770/2020
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_770/2020 Arrêt du 28 octobre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ SA, représentée par Me Bertrand Morel, avocat, recourante, contre Conseil d'Etat du canton de Fribourg, rue des Chanoines 17, 1700 Fribourg, intimé. Objet Assurance-maladie, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 27 octobre 2021 , 9C 479/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_479/2021 Arrêt du 27 octobre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure Philos Assurance Maladie SA, Service juridique, rue des Cèdres 5, 1920 Martigny, recourante, contre A. _ , représenté par M e Guy Longchamp, avocat, intimé. Objet Assurance-maladie condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 27 octobre 2021 , 9C 49/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_49/2021 Arrêt du 27 octobre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffière : Mme Oswald. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Michel De Palma, avocat, recourante, contre HOTELA Caisse de compensation AVS, rue de la Gare 18, 1820 Montreux, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants, recours contre le jugement du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 25 octobre 2021 , 9C 23/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_23/2021 Arrêt du 25 octobre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représentée par M e Nicolas Rouiller, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité évaluation de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 25 octobre 2021 , 9C 29/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_29/2021 Arrêt du 25 octobre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Bechaalany, Juge suppléante. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représenté par M e Olivier Carré, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité nouvelle demande...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 20 octobre 2021 , 9C 449/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_449/2021 Arrêt du 20 octobre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Laurent Damond, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 14 octobre 2021 , 9C 309/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_309/2021 Arrêt du 14 octobre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , représenté par M e Freddy Rumo, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Neuchâtel, rue Chandigarh 2, 2300 La Chaux-de-Fonds, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidité, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 14 octobre 2021 , 9C 424/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_424/2021 Arrêt du 14 octobre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse AVS de la Fédération patronale vaudoise, route du Lac 2, 1094 Paudex, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants responsabilité de l'employeur, recours contre l'arrêt du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 14 octobre 2021 , 9C 661/2020
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_661/2020 Arrêt du 14 octobre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par M e Guy Longchamp, avocat, recourant, contre Caisse de retraite professionnelle de l'industrie vaudoise de la construction, route Ignace Paderewski 2, 1131 Tolochenaz, intimée. Objet Prévoyance...
