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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 29 novembre 2021 , 9C 589/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_589/2021 Arrêt du 29 novembre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Office AI Canton de Berne, Scheibenstrasse 70, 3014 Berne, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue française, du 4 octobre 2021 200.2021.612.AI...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 29 novembre 2021 , 9C 87/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_87/2021 Arrêt du 29 novembre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Séverin Tissot-Daguette, avocat, recourante, contre Office AI Canton de Berne, Scheibenstrasse 70, 3014 Berne, intimé. Objet Assurance-invalidité évaluation de l'invalidité, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 25 novembre 2021 , 9C 191/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_191/2021 Arrêt du 25 novembre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure A. _ , représentée par M e Adrienne Favre, avocate, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidit...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 23 novembre 2021 , 9C 753/2020
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_753/2020 Arrêt du 23 novembre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Kradolfer, Juge suppléant. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par M e Charles Guerry, avocat, recourant, contre Mutuel Assurance Maladie SA, Service juridique, rue des Cèdres 5, 1920 Martigny, intimée. Objet Assurance-maladie, recours contre l'arrêt du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 18 novembre 2021 , 9C 241/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_241/2021 Arrêt du 18 novembre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure A. _ , représentée par M e Jean-Michel Duc, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité rente...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 18 novembre 2021 , 9C 338/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_338/2021 Arrêt du 18 novembre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat, recourante, contre SWICA Assurance-maladie SA, p.a. Swica Organisation de santé, Service juridique, Römerstrasse 38, 8401 Winterthour, intimée. Objet Assurance-maladie...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 18 novembre 2021 , 9C 509/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_509/2021 Arrêt du 18 novembre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ Sàrl, recourante, contre 1. Caisse de compensation de la SSE - Agence de Genève AVS 66.2, rue de Malatrex 14, 1201 Genève, 2. Caisse d'allocations familiales de l'industrie et de la construction du canton de Genève CAFINCO, rue Malatrex 14, 1201 Genève, toutes les deux...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 15 novembre 2021 , 9C 75/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_75/2021 Arrêt du 15 novembre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffière : Mme Elmiger-Necipoglu. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Jean-Michel Duc, avocat, recourante, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité nouvelle demande, recours contre le...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 12 novembre 2021 , 9C 744/2020
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_744/2020 Arrêt du 12 novembre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Kradolfer, Juge suppléant. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Mutuel Assurance Maladie SA, Service juridique, rue des Cèdres 5, 1920 Martigny, intimée. Objet Assurance-maladie, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 11 novembre 2021 , 9C 523/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_523/2021 Arrêt du 11 novembre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, recourant, contre A. _ , représenté par Me Alain Ribordy, avocat, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du...