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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 7 décembre 2021 , 9C 36/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_36/2021 Arrêt du 7 décembre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Kradolfer, Juge suppléant. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ SA, représentée par M e Oana Stehle Halaucescu, avocate, recourante, contre Caisse interprofessionnelle AVS de la Fédération des Entreprises Romandes FER CIAM 106.1, rue de St-Jean 98, 1201 Genève, intimée. Objet...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 7 décembre 2021 , 9C 600/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_600/2021 Arrêt du 7 décembre 2021 IIe Cour de droit social Composition Mme la Juge fédérale Moser-Szeless, en qualité de juge unique Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre la décision du Tribunal cantonal du canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 7 décembre 2021 , 9C 780/2020
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_780/2020 Arrêt du 7 décembre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Oswald. Participants à la procédure CSS Assurance-maladie SA, Droit Compliance, Tribschenstrasse 21, 6005 Lucerne, recourante, contre Service de l'assurance-maladie, route de Frontenex 62, 1207 Genève, intimé. Objet Assurance-maladie condition de recevabilit...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 7 décembre 2021 , 9F 2/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9F_2/2021 Arrêt du 7 décembre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Kradolfer, Juge suppléant. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par ASSUAS, Association Suisse des Assurés, requérant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, demande...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 6 décembre 2021 , 9C 39/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_39/2021 Arrêt du 6 décembre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Charles Guerry, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , , 9C 455/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_455/2021 Arrêt du 1er décembre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Kradolfer, Juge suppléant. Greffière : Mme Oswald. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Luc del Rizzo, avocat, recourant, contre Caisse de compensation du canton du Valais, avenue Pratifori 22, 1950 Sion, intimée. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI remise, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , , 9C 595/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_595/2021 Arrêt du 1er décembre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse suisse de compensation, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal administratif fédéral, Cour III, du 4 octobre 2021...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 30 novembre 2021 , 9C 567/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_567/2021 Arrêt du 30 novembre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Caisse suisse de compensation, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal administratif fédéral, Cour III, du 28 septembre 2021...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 29 novembre 2021 , 9C 184/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_184/2021 Arrêt du 29 novembre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Olivier Carré, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité représentation en procédure...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 29 novembre 2021 , 9C 294/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_294/2021 Arrêt du 29 novembre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Tribunal administratif fédéral, Cour III, 9023 St-Gall, intimé. Objet Assurance-invalidité assistance judiciaire gratuite, recours contre la décision du Tribunal administratif fédéral, Cour III, du 29 mars...