La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social - page 21
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 21 décembre 2021 , 9C 325/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_325/2021 Arrêt du 21 décembre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Samuel Thétaz, avocat, recourant, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 20 décembre 2021 , 9C 604/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_604/2021 Arrêt du 20 décembre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, rue des Moulins 3, 1800 Vevey, intimée. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 5 octobre 2021 PC...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 20 décembre 2021 , 9C 639/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_639/2021 Arrêt du 20 décembre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Atupri Assurance de la santé, Zieglerstrasse 29, 3001 Berne, intimée. Objet Assurance-maladie condition de recevabilité, recours contre la décision du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel, Cour de droit public, du 28 octobre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 16 décembre 2021 , 9C 115/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_115/2021 Arrêt du 16 décembre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure 1. A. _ , 2. B. _ , 3. C. _ , tous les trois représentés par M e Philippe Kitsos, avocat, recourants, contre Caisse de compensation du canton du Jura, rue Bel-Air 3, 2350 Saignelégier, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 16 décembre 2021 , 9C 482/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_482/2021 Arrêt du 16 décembre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , représenté par M e Véronique Fontana, avocate, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité nouvelle demande, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 14 décembre 2021 , 9C 239/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_239/2021 Arrêt du 14 décembre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Daniel Känel, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité nouvelle demande, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 10 décembre 2021 , 9C 136/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_136/2021 Arrêt du 10 décembre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Joël Crettaz, avocat, recourante, contre CSS Assurance-maladie SA, Tribschenstrasse 21, 6005 Lucerne, intimée. Objet Assurance-maladie soins médicaux, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 10 décembre 2021 , 9C 465/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_465/2021 Arrêt du 10 décembre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Truttmann, Juge suppléante. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , représenté par M e Michel De Palma, avocat, recourant, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité révision, recours contre le jugement du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 10 décembre 2021 , 9C 471/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_471/2021 Arrêt du 10 décembre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Gabriele Beffa, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Neuchâtel, rue Chandigarh 2, 2300 La Chaux-de-Fonds, intimé. Objet Assurance-invalidité rente...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 9 décembre 2021 , 9C 591/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_591/2021 Arrêt du 9 décembre 2021 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office AI Canton de Berne, Scheibenstrasse 70, 3014 Berne, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue française, du 12...
