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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 25 janvier 2022 , 9C 511/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_511/2021 Arrêt du 25 janvier 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par APAS Association pour la permanence de défense des patients et des assurés, recourant, contre Philos Assurance Maladie SA, Service juridique, rue des Cèdres 5, 1920 Martigny, intimée. Objet Assurance-maladie...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 24 janvier 2022 , 9C 177/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_177/2021 Arrêt du 24 janvier 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Oswald. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Service de l'assurance-maladie, route de Frontenex 62, 1207 Genève, intimé. Objet Assurance-maladie, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des assurances...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 24 janvier 2022 , 9C 263/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_263/2021 Arrêt du 24 janvier 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure 1. A. _ , 2. B. _ , recourants, contre Institution commune LAMal, Industriestrasse 78, 4600 Olten, intimée. Objet Assurance-maladie, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, II e Cour des assurances...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 17 janvier 2022 , 9C 406/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_406/2021 Arrêt du 17 janvier 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 8 janvier 2022 , 9C 225/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_225/2021 Arrêt du 8 janvier 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Stadelmann, Juge présidant, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 6 janvier 2022 , 9C 491/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_491/2021 Arrêt du 6 janvier 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Kradolfer, Juge suppléant. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Caroline Renold, avocate, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidité, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 4 janvier 2022 , 9C 651/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_651/2021 Arrêt du 4 janvier 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , France, recourante, contre Caisse suisse de compensation, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, intimée. Objet Assurance vieillesse et survivants condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal administratif fédéral, Cour III, du 21 octobre 2021...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 3 janvier 2022 , 9C 571/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_571/2021 Arrêt du 3 janvier 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jacqueline Duc-Sandmeier, avocate, recourant, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité révision, recours contre le jugement du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 30 décembre 2021 , 9C 445/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_445/2021 Arrêt du 30 décembre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure 1. A. _ , 2. B. _ , tous les deux représentés par M e Sébastien Lorentz, avocat, recourants, contre Service de l'assurance-maladie, route de Frontenex 62, 1207 Genève, intimé. Objet Assurance-maladie, recours contre l'arrêt de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 22 décembre 2021 , 9C 60/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_60/2021 Arrêt du 22 décembre 2021 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann, Moser-Szeless, Wirthlin et Viscione. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure Sozialversicherungsanstalt des Kantons St. Gallen, EL-Durchführungsstelle, Brauerstrasse 54, 9016 St. Gallen, recourante, contre Caisse de compensation du canton du Jura, rue Bel-Air 3, 2350 Saignelégier, intimée...