La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social - page 19
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 9 février 2022 , 9C 335/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_335/2021 Arrêt du 9 février 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Kradolfer, Juge suppléant. Greffière : Mme Elmiger-Necipoglu. Participants à la procédure A. _ , représentée par M e Jean-Michel Duc, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidit...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 8 février 2022 , 9C 277/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_277/2021 Arrêt du 8 février 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Charles Guerry, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidité, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 8 février 2022 , 9C 669/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_669/2021 Arrêt du 8 février 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse de compensation du Canton de Fribourg, impasse de la Colline 1, 1762 Givisiez, intimée. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, II e Cour des...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 8 février 2022 , 9F 12/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9F_12/2021 Arrêt du 8 février 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , requérant, contre Caisse suisse de compensation, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants, demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 15 mars 2021 9C_727/2020...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 7 février 2022 , 9C 49/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_49/2022 Arrêt du 7 février 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 2 février 2022 , 9C 203/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_203/2021 Arrêt du 2 février 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure Helsana Assurances SA, avenue de Provence 15, 1007 Lausanne, recourante, contre 1. A. _ , 2. B. _ , tous les deux représentés par M e Michael Rudermann, avocat, intimés. Objet Assurance-maladie changement de caisse; prime...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 2 février 2022 , 9C 576/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_576/2021 Arrêt du 2 février 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par M e Jana Burysek, avocate, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , , 9C 656/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_656/2021 Arrêt du 1er février 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse de compensation du canton du Valais, avenue Pratifori 22, 1950 Sion, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales, du 9 novembre 2021 S1 19 213...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 31 janvier 2022 , 9C 237/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_237/2021 Arrêt du 31 janvier 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, recourant, contre A. _ , représentée par Me Thierry Sticher, avocat, intimée. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidité, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 31 janvier 2022 , 9C 774/2020
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_774/2020 Arrêt du 31 janvier 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par M e Aurélie Moyal-Azra, avocate, recourant, contre 1. Assura-Basis SA, avenue Charles-Ferdinand-Ramuz 70, 1009 Pully, 2. Atupri Gesundheitsversicherung, Zieglerstrasse 29, 3000 Berne, 3. Avenir Assurance Maladie SA...
