La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social - page 18
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , , 9C 61/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_61/2021, 9C_197/2021 Arrêt du 1er mars 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure 9C_61/2021 Caisse de pensions Migros, Wiesenstrasse 15, 8952 Schlieren, représentée par Me Alexia Raetzo, avocate, recourante, contre A. _ , représenté par Me Alexandre Lehmann, avocat, intimé, et 9C_197/2021 A...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , , 9C 689/2020
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_689/2020 Arrêt du 1er mars 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure 1. A.A. _ , 2. B.A. _ , agissant par A.A. _ , toutes les deux représentées par M e Claudio Venturelli, avocat, recourantes, contre Helsana Assurances SA, Droit des assurances Romandie, avenue de Provence 15, 1007 Lausanne, intimée. Objet...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 28 février 2022 , 9C 118/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_118/2021 Arrêt du 28 février 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Oswald. Participants à la procédure Fondation institution supplétive LPP, rue Elias-Canetti 2, 8050 Zurich, recourante, contre A. _ , intimé. Objet Prévoyance professionnelle, recours contre l'arrêt du Tribunal administratif fédéral, Cour I, du 8 janvier 2021...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 25 février 2022 , 9C 54/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_54/2021 Arrêt du 25 février 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme von Zwehl. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Séverine Monferini Nuoffer, avocate, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité nouvelle demande...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 22 février 2022 , 9C 274/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_274/2021 Arrêt du 22 février 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffière : Mme Oswald. Participants à la procédure A. _ , représenté par M e Jean-Michel Duc, avocat, recourant, contre AXA Fondation LPP Suisse romande, Winterthur, c/o AXA Vie SA, Service juridique, General Guisan-Strasse 40, 8400 Winterthur, intimée. Objet...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 22 février 2022 , 9C 398/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_398/2021 Arrêt du 22 février 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure Service des prestations complémentaires, route de Chêne 54, 1208 Genève, recourant, contre A. _ , représentée par Inclusion Handicap, intimée. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI, recours contre l'arrêt de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 21 février 2022 , 9C 581/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_581/2021 Arrêt du 21 février 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Kradolfer, Juge suppléant. Greffière : Mme Oswald. Participants à la procédure A. _ , représentée par M e Guy Longchamp, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité rente...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 21 février 2022 , 9F 1/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9F_1/2022 Arrêt du 21 février 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Truttmann, Juge suppléante. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , requérant, contre Office AI Canton de Berne, Scheibenstrasse 70, 3014 Berne, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 9 décembre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 11 février 2022 , 9C 671/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_671/2021 Arrêt du 11 février 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse cantonale genevoise de compensation, rue des Gares 12, 1202 Genève, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 9 février 2022 , 9C 252/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_252/2021 Arrêt du 9 février 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Philippe Nordmann, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité évaluation de...
