La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social - page 16
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 22 mars 2022 , 9C 10/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_10/2022 Arrêt du 22 mars 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Kradolfer, Juge suppléant. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure Caisse cantonale genevoise de compensation, rue des Gares 12, 1202 Genève, recourante, contre A. _ , intimé. Objet Assurance-vieillesse et survivants, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 22 mars 2022 , 9C 630/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_630/2021 Arrêt du 22 mars 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, recourant, contre A. _ , représentée par Me Andres Perez, avocat, intimée. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidité, recours contre l'arrêt de la...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 17 mars 2022 , 9C 109/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_109/2022 Arrêt du 17 mars 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Service des prestations complémentaires, route de Chêne 54, 1208 Genève, intimé. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève, Chambre des...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 16 mars 2022 , 9C 110/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_110/2022 Arrêt du 16 mars 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 16 mars 2022 , 9C 387/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_387/2021 Arrêt du 16 mars 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffier : M. Ourny. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Elio Lopes, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidit...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 16 mars 2022 , 9C 74/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_74/2022 Arrêt du 16 mars 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 21 décembre 2021 AI...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 15 mars 2022 , 9C 102/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_102/2022 Arrêt du 15 mars 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 22 décembre 2021 A/3952/2020...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 15 mars 2022 , 9C 118/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_118/2022 Arrêt du 15 mars 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Caisse de compensation du Canton de Fribourg, impasse de la Colline 1, 1762 Givisiez, intimée. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Fribourg du 14 janvier...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 15 mars 2022 , 9C 375/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_375/2021 Arrêt du 15 mars 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Olivier Carré, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité procédure...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 15 mars 2022 , 9C 437/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_437/2021 Arrêt du 15 mars 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Kradolfer, Juge suppléant. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jean-Philippe Klein, avocat, recourant, contre Caisse cantonale genevoise de compensation, rue des Gares 12, 1202 Genève, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants obligation de cotiser...
