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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , , 9C 120/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_120/2022 Arrêt du 1er avril 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité conditions de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 11 janvier 2022 AI...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , , 9C 423/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_423/2021 Arrêt du 1er avril 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure Caisse cantonale genevoise de compensation, rue des Gares 12, 1202 Genève, recourante, contre A. _ , représentée par Me Stéphane Joris, avocat, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants, recours contre l'arrêt de la Cour de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , , 9C 460/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_460/2021 Arrêt du 1er avril 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann, Moser-Szeless, Wirthlin et Truttmann, Juge suppléante. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure République et canton de Genève, Département de la sécurité, de la population et de la santé, Direction générale de la santé, rue Adrien-Lachenal 8, 1207 Genève, recourante, contre A. _ , représentée par Me...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 31 mars 2022 , 9C 107/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_107/2022 Arrêt du 31 mars 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour les assurés résidant à l'étranger, avenue Edmond-Vaucher 18, 1203 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt du Tribunal administratif fédéral du 2 février 2022 C-294/2018. Vu : le...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 31 mars 2022 , 9C 193/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_193/2021 Arrêt du 31 mars 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Kradolfer, Juge suppléant. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jacques-Alain Bron, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité restitution de prestations, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 29 mars 2022 , 9C 126/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_126/2021 Arrêt du 29 mars 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Truttmann, Juge suppléante. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, recourant, contre A. _ , intimée. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 25 mars 2022 , 9C 389/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_389/2021 Arrêt du 25 mars 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Kradolfer, Juge suppléant. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Daniel Känel, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 25 mars 2022 , 9C 440/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_440/2021 Arrêt du 25 mars 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Kradolfer, Juge suppléant. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Yann Arnold, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, intimé. Objet Assurance-invalidité évaluation de l'invalidité, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 24 mars 2022 , 9C 250/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_250/2021 Arrêt du 24 mars 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure A. _ , représentée par Inclusion Handicap, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidit...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 23 mars 2022 , 9C 422/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_422/2021 Arrêt du 23 mars 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par B. _ , recourante, contre Caisse de compensation du canton du Valais, Avenue Pratifori 22, 1950 Sion, intimée. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI, recours contre le jugement du Tribunal...