La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social - page 14
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 14 avril 2022 , 9C 452/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_452/2021 Arrêt du 14 avril 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Kradolfer, Juge suppléant. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Séverin Tissot-Daguette, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidit...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 13 avril 2022 , 9C 145/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_145/2022 Arrêt du 13 avril 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Mutuel Assurance Maladie SA, rue des Cèdres 5, 1920 Martigny, intimée. Objet Assurance-maladie condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 24 mars 2021 A/3636/2020 ATAS/256/2021...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 13 avril 2022 , 9C 157/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_157/2022 Arrêt du 13 avril 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Service genevois des prestations complémentaires, route de Chêne 54, 1208 Genève, intimé. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 18...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 13 avril 2022 , 9C 457/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_457/2021 Arrêt du 13 avril 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Truttmann, Juge suppléante. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Stève Kalbermatten, avocat, recourante, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité révision...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 7 avril 2022 , 9C 430/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_430/2021 Arrêt du 7 avril 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me François Gillard, avocat, recourant, contre Caisse de compensation des entrepreneurs - Agence AVS 66.1, route Ignace Paderewski 2, 1131 Tolochenaz, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 7 avril 2022 , 9F 17/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9F_17/2021 Arrêt du 7 avril 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat, requérant, contre 1. CIEPP - Caisse Inter-Entreprises de Prévoyance Professionnelle, rue de Saint-Jean 67, 1201 Genève, 2. Previs Prévoyance, Brückfeldstrasse 16, 3001 Berne, représentée par...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 5 avril 2022 , 9C 123/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_123/2021 Arrêt du 5 avril 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse cantonale genevoise de compensation, rue des Gares 12, 1202 Genève, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 5 avril 2022 , 9C 142/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_142/2022 Arrêt du 5 avril 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Arcosana SA, Tribschenstrasse 21, 6005 Lucerne, intimée. Objet Assurance-maladie condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 31 janvier 2022 AM 20/21-5/2022. Vu : l'arrêt du 31 janvier...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 5 avril 2022 , 9C 282/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_282/2021 Arrêt du 5 avril 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse de compensation du canton du Valais, avenue Pratifori 22, 1950 Sion, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du Valais du 29 avril 2021 S1 20...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 4 avril 2022 , 9C 133/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_133/2022 Arrêt du 4 avril 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Caisse cantonale genevoise de compensation, rue des Gares 12, 1202 Genève, intimée. Objet Assurance-vieillesse et survivants condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 4 février 2022...
