La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social - page 11
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| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 22 juin 2022 , 9C 197/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_197/2022 Arrêt du 22 juin 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Mutuel Assurance Maladie SA, rue des Cèdres 5, 1920 Martigny, intimée. Objet Assurance-maladie condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 28 mars 2022 A/2066/2021...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 22 juin 2022 , 9C 282/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_282/2022 Arrêt du 22 juin 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre intimé inconnu. Objet recours contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Berne du 4 mai 2022 200.2022.221. Vu : le jugement du 4 mai 2022, par lequel le Tribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 22 juin 2022 , 9C 477/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_477/2021 Arrêt du 22 juin 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Daniel Känel, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité du canton de Fribourg, route du Mont-Carmel 5, 1762 Givisiez, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 21 juin 2022 , 9C 221/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_221/2022 Arrêt du 21 juin 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Service des prestations complémentaires, route de Chêne 54, 1208 Genève, intimé. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 24 mars 2022...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 21 juin 2022 , 9F 6/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9F_6/2022 Arrêt du 21 juin 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , requérant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, demande de révision de l'arrêt du Tribunal fédéral suisse du 16 mars 2022 9C_110/2022...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 15 juin 2022 , 9C 640/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_640/2021 Arrêt du 15 juin 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre l'arrêt du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 8 juin 2022 , 9C 531/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_531/2021 Arrêt du 8 juin 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure Office de l'assurance-invalidité du canton de Genève, rue des Gares 12, 1201 Genève, recourant, contre A. _ , représenté par Me Thierry Sticher, avocat, intimé. Objet Assurance-invalidité évaluation de l'invalidit...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 7 juin 2022 , 9C 267/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_267/2022 Arrêt du 7 juin 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre le jugement du Tribunal cantonal du Valais du 12 avril 2022 S1 20 6. Vu : la décision du 21...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 2 juin 2022 , 9C 216/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_216/2022 Arrêt du 2 juin 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , recourante, contre Caisse cantonale neuchâteloise de compensation, Faubourg de l'Hôpital 28, 2000 Neuchâtel, intimée. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal de la République et canton de Neuchâtel...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , , 9C 183/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_183/2022 Arrêt du 1er juin 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Jean-Michel Duc, avocat, recourant, contre Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, Palais de Justice de l'Hermitage, route du Signal 11, 1014 Lausanne Adm cant VD, intimé. Objet Assurance-invalidité, recours contre la...
