La Jurisprudences de Suisse | Tribunal fédéral suisse concernant formation:Iie cour de droit social - page 10
Page 10 des 3 026 résultats trouvés :
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 7 juillet 2022 , 9C 776/2020
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_776/2020 Arrêt du 7 juillet 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Maillard, Stadelmann, Heine et Moser-Szeless. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ SA, représenté par Me Gilles Aebischer, recourant, contre Office fédéral de la santé publique, Assurance maladie et accidents, Schwarzenburgstrasse 157, 3003 Berne, intimé. Objet Assurance-maladie liste des...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , , 9C 316/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_316/2022 Arrêt du 1er juillet 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Berthoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Prof. Bernard Rolli, Juge instructeur du T ribunal administratif du canton de Berne, Cour des affaires de langue française, Speichergasse 12, 3011 Berne, intimé. Objet Assurance-maladie condition de recevabilité, recours contre le jugement du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 30 juin 2022 , 9C 476/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_476/2021 Arrêt du 30 juin 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Truttmann. Greffière : Mme Castella. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Michel De Palma, avocat, recourante, contre Office cantonal AI du Valais, avenue de la Gare 15, 1950 Sion, intimé. Objet Assurance-invalidité rente d'invalidité, recours contre le jugement du Tribunal...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 29 juin 2022 , 9C 112/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_112/2022 Arrêt du 29 juin 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , recourant, contre Service des prestations complémentaires, route de Chêne 54, 1208 Genève, intimé. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI condition de recevabilité, recours contre l'arrêt de la Cour de justice de la République et canton de Genève du 24 janvier...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 29 juin 2022 , 9C 522/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_522/2021 Arrêt du 29 juin 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Truttmann, juge suppléante. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Elio Lopes, avocat, recourante, contre Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS, rue des Moulins 3, 1800 Vevey, intimée. Objet Prestation complémentaire à l'AVS/AI restitution, recours...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 29 juin 2022 , 9C 541/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_541/2021 Arrêt du 29 juin 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffière : Mme Perrenoud. Participants à la procédure A. _ , représentée par Me Sarah Braunschmidt Scheidegger, avocate, recourante, contre 1. Fondation suisse des partenaires sociaux pour l'institution supplétive selon l'article 60 LPP, Elias-Canetti-Strasse 2, 8050 Zurich, 2. Fondation...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 27 juin 2022 , 9C 155/2022
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_155/2022 Arrêt du 27 juin 2022 IIe Cour de droit social Composition M. le Juge fédéral Parrino, Président. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Olivier Carré, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité condition de recevabilité, recours contre l'arrêt du Tribunal cantonal du...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 27 juin 2022 , 9C 588/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_588/2021 Arrêt du 27 juin 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A.A. _ , agissant par ses parents B.A. _ et C.A. _ , représentés par Me Flore Primault, avocate, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 24 juin 2022 , 9C 180/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_180/2021, 9C_194/2021 Arrêt du 24 juin 2022 IIe Cour de droit social Composition M. et Mmes les Juges fédéraux Parrino, Président, Moser-Szeless et Bechaalany, Juge suppléante. Greffier : M. Bleicker. Participants à la procédure 9C_180/2021 A. _ , représentée par Me Yvan Jeanneret, avocat, recourante, contre 1. CSS Assurance-maladie SA, Tribschenstrasse 21, 6005 Lucerne, 2. CONCORDIA Assurance suisse de maladie et accidents SA...
| Suisse, Tribunal fédéral, IIe Cour de droit social , Arrêt du 23 juin 2022 , 9C 577/2021
...Iie cour de droit social ... Bundesgericht Tribunal fédéral Tribunale federale Tribunal federal 9C_577/2021 Arrêt du 23 juin 2022 IIe Cour de droit social Composition MM. et Mme les Juges fédéraux Parrino, Président, Stadelmann et Moser-Szeless. Greffier : M. Cretton. Participants à la procédure A. _ , représenté par Me Lionel Ducret, avocat, recourant, contre Office de l'assurance-invalidité pour le canton de Vaud, Avenue du Général-Guisan 8, 1800 Vevey, intimé. Objet Assurance-invalidité nouvelle demande; évaluation de...
