La Jurisprudences de France | Cour d'appel concernant formation:Ct0058 - page 2
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| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 27 octobre 2008, 601
...Ct0058...COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 27 OCTOBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de TOURS du 08 FEVRIER 2008. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Thierry Jean Michel né le 02 Août 1957 à PETIVILLE, CALVADOS 014 Fils de X... Hubert et de Y... Paulette demeurant ... Célibataire De nationalité française Déjà condamné Détenu pour autre cause au centre de détention de Châteaudun, Prévenu, appelant, intimé, Comparant Assisté de Maître PALADINO Anne, avocat au barreau d'ORLEANS, dans le cadre du service...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 20 octobre 2008, 593
...Ct0058...DOSSIER N° 08 / 00514 ARRÊT DU 20 OCTOBRE 2008 N° 2008 / 00593 Pourvoi en cassation formé par déclaration au greffe de la M. A. de Tours le 22 / 10 / 2008 par le prévenu, enregistré au greffe de la CA d'Orléans le 22 / 10 / 2008 COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 20 OCTOBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de TOURS du 28 AVRIL 2008. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Abderahim né le 10 Décembre 1982 à PARIS 11E, PARIS 75 Fils de X... Mimoun et d'Y... Zoulikha Rippeur Situation familiale inconnue De...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 20 octobre 2008, 594
...Ct0058...DOSSIER N° 08 / 00515 ARRÊT DU 20 OCTOBRE 2008 N° 2008 / 00594 Pourvoi en cassation formé par acte reçu à la M. A. de Tours, le 22 / 10 / 2008 par le prévenu, enregistré au greffe de la CA d'Orléans le 22 / 10 / 2008 COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 20 OCTOBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de TOURS du 28 AVRIL 2008. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Abderahim né le 10 Décembre 1982 à PARIS 11E, PARIS 75 Fils de X... Mimoun et d'Y... Zoulikha Rippeur Marié De nationalité française demeurant...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 06 octobre 2008, 556
...Ct0058...COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 06 OCTOBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de MONTARGIS du 19 OCTOBRE 2006. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Wilfried né le 19 Juillet 1976 à BEZIERS, HERAULT 034 Fils de X... Michel et de Y... Micheline Maçon Célibataire De nationalité française Déjà condamné Demeurant ... Prévenu, appelant, intimé, Non comparant ni représenté LE MINISTERE PUBLIC Appelant, COMPOSITION DE LA COUR, lors des débats, du délibéré et au prononcé de l'arrêt, Président...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 29 septembre 2008, 536
...Ct0058...COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 29SEPTEMBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BLOIS du 04 DECEMBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Stany Gérard Régis né le 21 Avril 1973 à AMBOISE, INDRE-ET-LOIRE 037 De nationalité française Jamais condamné Demeurant ... Prévenu, appelant Comparant Assisté de Maître CHAUMAIS François, avocat au barreau de TOURS de la SCP ARCOLE-Nail chas et Associés, Z... Jean-Paul Marcel Roger né le 03 Février 1953 à PONTLEVOY, LOIR ET CHER 41 De...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 29 septembre 2008, 541
...Ct0058...DOSSIER N° 08 / 00212 ARRÊT DU 29 SEPTEMBRE 2008 N° 2008 / 00541 Pourvoi en cassation formé par lettre de M. X... reçue au greffe de la C. A. d'Orléans le 10 / 10 / 2008 COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 29 SEPTEMBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de TOURS du 15 FEVRIER 2008. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Eric né le 29 Juin 1962 à MOSTAGANEM ALGERIE Fils de X... Joseph et de A... Baptistine Sans profession Divorcé De nationalité française demeurant... Déjà condamné Détenu pour autre...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 29 septembre 2008, 542
...Ct0058...DOSSIER N° 08 / 00338 ARRÊT DU 29 SEPTEMBRE 2008 N° 2008 / 00542 Pourvoi en cassation formé le 02 / 10 / 2008 par acte à la M. A. d'Orléans par le prévenu X... Cyril COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 29 SEPTEMBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel d'ORLEANS du 23 OCTOBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Cyril Jacques Steve né le 04 Juin 1974 à CORBEIL ESSONNES, ESSONNE 091 Fils de X... Pierre et de Y... Claudine Manoeuvre Célibataire De nationalité française demeurant C. C. A. S.... Déj...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 29 septembre 2008, 544
...Ct0058...DOSSIER N° 08 / 00599 ARRÊT DU 29 SEPTEMBRE 2008 N° 2008 / 00544 Pourvoi en cassation formé par le prévenu par déclaration au greffe de la M. A. d'Orléans le 01 / 10 / 2008, enregistrée au Greffe de la CA le 01 / 10 / 2008 COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 29 SEPTEMBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel d'ORLEANS du 25 JUIN 2008. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Daniel né le 29 Juillet 1972 à MILIANA ALGERIE Fils de X... Ahmed et de Y... Fatma Sans profession Séparé De nationalité française...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 08 septembre 2008, 461
...Ct0058...DOSSIER N° 08 / 00055 ARRÊT DU 08 SEPTEMBRE 2008 COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le LUNDI 08 SEPTEMBRE 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel de BLOIS du 13 NOVEMBRE 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Marie née le 11 Avril 1950 à MENNETOU SUR CHER, LOIR ET CHER 41 Fille de X... François et de Y... Etiennette Sans profession Célibataire De nationalité française Jamais condamnée Demeurant... 41140 NOYERS SUR CHER Prévenue, intimée Comparante Assistée de Maître THIREL Gwenahel, avocat au barreau de ROUEN...
| France, Cour d'appel d'Orléans, Ct0058, 08 juillet 2008, 438
...Ct0058...COUR D'APPEL D'ORLEANS Prononcé publiquement le MARDI 08 JUILLET 2008, par la 6e Chambre des Appels Correctionnels, section 1. Sur appel d'un jugement du Tribunal correctionnel d'ORLEANS du 12 JUILLET 2007. PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : X... Danièle née le 28 Juin 1977 à DABOU COTE D'IVOIRE Fille de X... Boniface et de Y... Nago Sans profession Célibataire De nationalité ivoirienne Jamais condamnée Demeurant... Prévenue, appelante, intimée Non comparante ni représentée LE MINISTERE PUBLIC Appelant, LA SETAO, 64, rue Pierre Louguet-45800 SAINT JEAN DE BRAYE Partie civile, intimée Non...
